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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-1
6a17d776cdc6046d47317d9d
27 mai 2026
27 mai 2026
BESSAT - C. [W] & V. [D] Représentant : Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb9
20 novembre 2013
20 novembre 2013
CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 20 novembre 2013 (radiation) ENTRE SARL TANNERIE GAL représentée par son gérant domicilié audit siège., demeurant 1 rue des Tanneries-87300 BELLAC
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9216f
16 mars 2015
16 mars 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 mars 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 6257
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur Jean-Philippe Y
6253cd18bd3db21cbdd923ec
20 mai 2015
20 mai 2015
Mutuelle MACIF Madame Béatrice A... épouse B...
Source officielleJurid. Premier Président
64ba21d3354f98d9699d4f57
20 juillet 2023
20 juillet 2023
LEVASSEUR substituant Me Hélène ECKES de la SELARL H.E.R.A, avocat au barreau de LYON (toque 1627) Audience de plaidoiries du 12 Juillet 2023 DEBATS : audience publique du 12 Juillet 2023 tenue par Béatrice
Source officielleJurid. Premier Président
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8 août 2025
8 août 2025
de LYON (toque 475) avocat plaidant : Me Julie ACHOUIL, avocat au barreau de LYON (toque 1446) Audience de plaidoiries du 06 Août 2025 DEBATS : audience publique du 06 Août 2025 tenue par Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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18 avril 2025
18 avril 2025
Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE représenté par Me Mélanie TASTEVIN de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Mars 2025 Présidée par Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85778
16 octobre 2001
16 octobre 2001
ARRET DU 16 OCTOBRE 2001 C.R ----------------------- 00/00892 ----------------------- Béatrice X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d5
23 mars 2011
23 mars 2011
INTIMEE : Madame Béatrice Y... ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Chantal FLORES, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e2a5
23 mars 2010
23 mars 2010
Mme Béatrice Y...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e54d
8 décembre 2010
8 décembre 2010
la personne de son Président 2 place du 22 septembre B.P. 111 11304 LIMOUX Représentant : Me MALVAUD pour la SELAFA BARTHELEMY & ASSOCIES (NIMES) (avocats au barreau de NIMES) INTIMEE : Madame Béatrice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01493_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre A
60333093305a45a19dd82726
12 septembre 2017
12 septembre 2017
12 SEPTEMBRE 2017 A.V N° 2017/ Rôle N° 15/20994 SAS STANLEY SECURITY FRANCE C/ [B] [A] [A] [U] épouse [A] Grosse délivrée le : à :Me Reina Me Bellais
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1b
13 novembre 2008
13 novembre 2008
A... sur différentes parcelles de terres situées sur le territoire de la commune de Belan sur Ource et appartenant aux consorts X..., cette Cour a, par arrêt du 11 septembre 2007 auquel il convient de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b9acdc6046d47aff828
24 avril 2026
24 avril 2026
DURAND-ZORZI, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Béatrice REGNIER, Magistrat chargé de la mise en état Vu les articles 381 à 383 et 763 et 907 du code de procédure civile ; Attendu qu'en
Source officielleChambre 1-3
6700d6c9836fac7141b7e7ce
4 octobre 2024
4 octobre 2024
au barreau de TOULON Appelant Mme [O] [B] Chez Mme [Y] [V] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Béatrice
Source officielleChambre 1-3
6700d6c9836fac7141b7e7d4
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[S] [W] Représentant : Me Hélène ARNULF, avocat au barreau de NICE Intimé Nous, Béatrice MARS, magistrate de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu les articles 384, 400 et
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945ba
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Béatrice ZAVARRO de la SELARL B. ZAVARRO - SELURL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme M... W... P...
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a23
1 septembre 2014
1 septembre 2014
C/ Mme Florence Béatrice X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade3af575634f1371ee8b
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La Cour composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M. Julien SENEL, Conseiller en a délibéré.
Source officiellePage 34 sur 330