Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
67da627cb3bfd1f3527339e6
2 avril 2024
2 avril 2024
HOLDISPAN assistées de Me Francois-xavier CHAPUIS de la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé Monsieur le Directeur Général des Finances Publiques représenté par l'Administrateur
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il résulte du Chat du 4 novembre 2018 que si un client ne répond pas il est nécessaire qu'un correspondant de la plateforme tente de joindre ledit client et ce n'est que postérieurement à cet appel que
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611cc957d68b57534e222
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il verse aux débats une transcription de chat lui demandant de se positionner à l'épicentre de sa zone le 10 mars 2018, instruction qui lui est répété les 12, 13, 20 mars et 5 avril 2018.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il est notamment prévu des 'chats' animés par la DTU, et un suivi de la mise en 'uvre particulièrement suivie et présentée lors des réunions du CODIR de la DTU et du copil du projet densité commun à SNCF
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
ou dirigeant étant intervenu dans le développement, la promotion et/ou la commercialisation du produit (..) toutes correspondances quel qu'en soit le support (écrits, messagerie, emails, comptes de chats
Source officielle12e chambre
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25 septembre 2018
25 septembre 2018
connu des défections le 6 juin 2007, pour une panne du groupe froid suite à une fuite de gaz réfrigérant entraînant la perte de fromages, le 1er août 2007, pour une contamination au mucor 'poils de chat
Source officielleCour d'Appel
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15 janvier 2013
15 janvier 2013
lors des pauses café... les collègues avaient des conversations portant sur les personnes de couleur ou les étrangers ; un jour un de ses collègues lui a dit je me demande de quelle couleur est la chatte
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
686611da957d68b57534e32c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
judiciaire d'EVRY - RG n° 19/03942 APPELANT Monsieur [L] [E] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 15] (13) [Adresse 9] - [Localité 10] représenté par Me Cassandre HUCHET de la SELARL CHELLAT-PILPRE-HUCHET
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af6925b6c6260008b5310e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] immatriculée au RCS de CANNES sous le numéro 397 999 764 représentée par Me Cassandre HUCHET de la SELARL CHELLAT-PILPRE-HUCHET
Source officielle1ère Chambre
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6 septembre 2022
6 septembre 2022
SOCOTEC CONSTRUCTION venant au droit de la société SOCOTEC FRANCE, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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28 octobre 2022
28 octobre 2022
des pages profils de ses membres présentant les rubriques « Amis », « Photos », « Exprimez-vous », « Détails » et « A propos », - un « mur » (journal) sur lequel défilent les actualités, - un « chat
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69cf62efcdc6046d47f4098a
2 avril 2026
2 avril 2026
Vous parlez librement de votre vie sexuelle devant les résidents : « je me suis mise un godemichet, ça m'a fait du bien », « moi je n'aime pas le ciseau, je préfère les chattes juteuses ».
Source officielle2ème Chambre
63ca42849066fd7c90fc2471
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[L] [D] [P] né le 01 Avril 1961 à [Localité 33], et Mme [GC] [O] épouse [P] née le 12 Février 1964 à [Localité 44] - ALGERIE, demeurant ensemble [Adresse 2] Représentés par la SCP PEREZ ET CHAT
Source officielle5ème chambre sociale PH
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
Nous sommes donc dans une situation où le chat se mord la queue. En effet il faut absolument faire une demande d'aide sur easyvista (...)
Source officielle1ère ch. civile
65321b939e4ea48318f5b130
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Le document rappelle que la taille ancienne se faisait en tête de chat.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
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20 avril 2023
20 avril 2023
diffère donc de la finalité poursuivie en matière de règlement de différend. 97.Elle soutient, en second lieu, que les propos publics du président de l'Autorité, en particulier ceux tenus lors d'un chat
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
644229ccd2fa6fd0f80403f1
20 avril 2023
20 avril 2023
de cette dernière sur l'absence de conformité des tarifs de SFR FTTH aux principes précités. 85.S'agissant des propos publics du président de l'Autorité, en particulier ceux tenus au cours d'un « chat
Source officielleChambre Sociale
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27 avril 2023
27 avril 2023
[P] (pièce 23) : 'voici des accès vers ce que j'ai déjà créé, là où il y a le code et ce qui sert pour s'authentifier pour le moment et l'adresse pour le chat', - mail du 31 octobre 2017 (pièce 19)
Source officielle1ère Chambre
64a50c7db8594705dbfcca2f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
GRANIER ELECTRICITE, dont le siège social est situé [Adresse 20] - [Localité 12] Représentée par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Compagnie d'assurance MAAF, dont le siège social
Source officielleChambre Commerciale
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
siège, [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Bénédicte NOËL de la SCP ARMAND-CHAT
Source officiellePage 33 sur 34