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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
. ******** La société Valopark est une agence immobilière dédiée à la transaction et la gestion de parkings et boxes.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb06a0de54ff609f7fcc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
. ******** La société Fipark est une agence immobilière dédiée à la transaction et la gestion de parkings et boxes.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21332_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
d'intervention et de protection de la direction de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police à Paris, s'est blessé le 30 novembre 2012 à l'épaule gauche lors d'une séance d'entraînement de boxe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162b24c4abc2618d50e04d9
19 mars 2013
19 mars 2013
fonction et de sa situation, indispensable à l'exploitation du fonds de commerce ; Considérant qu'en l'espèce, sont louées des aires de stationnement ; qu'il ne s'agit pas de parkings fermés, de boxes
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61640699bb1f62837b49253e
26 novembre 2009
26 novembre 2009
sensitifs signalés' ; que d'après ses dires, et 'en raison du retentissement psychologique majeur subi', [T] [F] aurait aussi dû renoncer à la pratique d'autres activités sportives telles le football, la boxe
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879fa
24 novembre 2005
24 novembre 2005
valeur locative, que l'expert, à bon droit, a procédé à une détermination de la valeur locative spécifique aux différentes affectations des locaux soit, le café bar restaurant d'une part, l'hôtel et les boxes
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 02 Novembre 2006c/Monsieur X
6253c9e8bd3db21cbdd898c6
6 novembre 2007
6 novembre 2007
construire ; que les premiers juges n'ont pas répondu aux demandes dont ils étaient saisis ; que les gendarmes n'ont pu constater que la décision de 1995 n'avait pas été respectée ; qu'en particulier les 11 boxes
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c437
2 juillet 2008
2 juillet 2008
ECURIES DE VINEUIL un contrat de sous-location de bail commercial pour la majeure partie des locaux dont elle disposait, et ce, moyennant un loyer mensuel de 1500 euros hors taxes, ce bail portant sur 18 boxes
Source officielleCour d'Appel
PIERSONc/Cie d'assurances GROUPAMA DE LA MARNE ET DES ARDENNES
6253ca1cbd3db21cbdd8a14e
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Jean-François B..., exerçant sous l'enseigne Multigam, la construction à Villers-le-Tilleul (08) de deux chalets en bois à usage d'habitation et d'un appentis et la réalisation de la dalle des boxes et
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e2
21 mars 2011
21 mars 2011
Il justifie qu'il exerce à titre bénévole l'activité d'entraîneur de boxe. Toutefois il est sorti de prison depuis septembre 2009 et est apte à travailler.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00607_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
B a été victime, le 16 mai 2018, d'un accident de service au cours d'une séance de boxe durant laquelle il a subi de très vives douleurs au genou droit.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03999_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
destiné à l’éleveur équin, la création de deux logements de 23 et 36 mètres carrés destinés aux employés de l’élevage, la construction d’un bâtiment de 376 mètres carrés d’emprise au sol constitué de 9 boxes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00258_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
accompagné cette sollicitation d'une proposition financière qu'il aurait refusée et mentionné des faits relatifs à sa situation familiale concernant la localisation de son domicile et de la salle de boxe
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00056_20260217
17 février 2026
17 février 2026
, l’intéressée était affectée, et ce depuis plusieurs mois, au sein du service de réanimation chirurgicale sur un plateau technique médicochirurgical, lequel regroupe sur une surface de 4 000 m², 22 boxes
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01450_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par ailleurs, le requérant, s'il fait état de la pratique de la boxe au sein d'une association sportive, ne justifie pas d'une insertion particulière dans la société française.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02628_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
En outre, les témoignages produits pour la première fois en appel qui attestent que l'intéressé pratique régulièrement la boxe à un haut niveau et qu'il a effectué occasionnellement des travaux de rénovation
Source officielle6e chambre
5fdc8a0cf923e5ad44667002
15 novembre 2018
15 novembre 2018
, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C511 INTIMÉS **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Octobre 2017, Madame Sylvie BORREL
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
696771e3cdc6046d473f139c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Syndicat [16] [Adresse 10] [Adresse 13] [Localité 11] Représentée par Me Raphaël KEMPF, avocat au barreau de PARIS, toque : A0168 substitué par Me Léo BOXELE
Source officielle12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe778
28 juin 2016
28 juin 2016
juillet 2004, Monsieur [G] a consenti à la société Ecurie du chêne, représentée par Monsieur [D], un bail commercial de neuf années moyennant un loyer annuel de 20 400 euros pour un ensemble de 'quinze boxes
Source officielleChambre civile 1-6
65a0f850383a880008fd094d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
° RG : 19/03631 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.01.2024 à : Me François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Céline BORREL
Source officiellePage 33 sur 63