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[O] [H] et de l'ajustement de son traitement médical. Dès lors, il convient de confirmer l'ordonnance du 4 juillet 2022. Les dépens resteront à la charge du Trésor public.

Source officielle

Chambre des étrangers-JLD

6312f0a1ef56904f13d44e93

Appel

2 septembre 2022

[C] [B] et de l'ajustement de son traitement médical. Dès lors, il convient de confirmer l'ordonnance du 16 août 2022. Les dépens resteront à la charge du Trésor public.

Source officielle

Chambre des étrangers-JLD

634113ff58bc223e2e3f09cb

Appel

7 octobre 2022

Il préconisait la poursuite de l'hospitalisation pour ajuster le traitement.

Source officielle

1ère Chambre

68de071d1bc19e7640ea3e2f

Appel

1 octobre 2025

cour d'appel de Pau dans le délai de deux mois du prononcé de la présente décision, faute de quoi l'expertise pourra être déclarée caduque, Disons que l'expert doit établir un devis prévisionnel, l'ajuster

Source officielle

1re chambre civile

68e1fd1320ac6488494aa635

Appel

3 octobre 2025

En dépit de l'ajustement des traitements, elle reste, selon le médecin, inconsciente des raisons de son hospitalisation, et peut encore se montrer agressive et inadaptée dans ses relations aux autres,

Source officielle

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6448c0805ca6d8d0f8ef67e5

Appel

25 avril 2023

Elle précise que le projet d'assignation que Me [E] [G] lui a fait parvenir n'est qu'un ajustement de cause.

Source officielle

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

63be632213ef607c90ab63a0

Appel

10 janvier 2023

Elle conteste cette facturation qui ne serait qu'un ajustement de cause, Me [U] ne justifiant pas lui avoir adressé en temps utile les courriers dont il se prévaut.

Source officielle

Jurid. Premier Président

650d30e271dfcd8318201107

Appel

17 août 2023

troubles et la réticence aux traitements ; qu'à ce jour, elle est plus calme mais reste ambivalente quant à la poursuite des soins ; qu'une observation clinique de son état est nécessaire et des ajustements

Source officielle

Chambre sociale

626cd35abd20aa057d9f38f6

Appel

28 avril 2022

La caisse justifiant avoir procédé à un ajustement des cotisations au titre de la régularisation des cotisations des années 2017 et 2018, au vu de la déclaration de revenus de 2018, la mise en demeure

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b690

Appel

19 avril 2006

2004, UGRR CG LYON a déclaré à titre provisionnel sa créance de cotisations, puis, le 16 février 2005, elle effectuait une déclaration de créance définitive modificative, après avoir reçu l'état d'ajustement

Source officielle

Chambre commerciale

6438f30ca942a604f5e93702

Appel

13 avril 2023

Il soutient que l'engagement de remboursement ne souffre d'aucune contestation ; que les manquements invoqués ultérieurement ne sont qu'un ajustement de cause à effet ; qu'en tout état de cause, ils relèveraient

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 12

64bb734b0d42fcd969e7cf1b

Appel

21 juillet 2023

Il est donc nécessaire selon le psychiatre, de poursuivre la mesure actuelle afin de permettre l'ajustement thérapeutique et d'organiser la suite de la prise en charge en lien avec sa mère en Guyane.

Source officielle

Première Présidence

64f02e49db41fad969879b19

Appel

30 août 2023

Il est habituellement suivi en libéral pour un trouble chronique de l'humeur et malgré les ajustements thérapeutiques, il présente régulièrement des décompensations thymiques.

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

650bde9abeee0f8318b972ce

Appel

31 août 2023

mais de moindre intensité, entrainant toujours une vulnérabilité importante ; qu'il est noté beaucoup de rationalisations et une régression des épisodes d'accélération psychomotrice en lien avec les ajustements

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

689584c75318a824d05afffe

Appel

7 août 2025

Le médecin explique craindre une résurgence des symptômes maniaques chez cette patiente gardant une forme hypersyntonie en cas de mainlevée, alors que le traitement est encore en cours d'ajustement afin

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 12

671894afd8ceca1cd701920c

Appel

22 octobre 2024

Dans ce contexte, indication à maintenir les soins psychiatriques en hospitalisation complète et continue afin de garantir une mise à l'abri, la poursuite de l'ajustement des thérapeutiques et la construction

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 12

65a62d34448a370008a72137

Appel

15 janvier 2024

persistance de ses troubles et du déni à leur égard, qu'un suivi dans le cadre ambulatoire s'avère actuellement prématuré alors que la mise en place d'un strict cadre de soins s'impose dans la perspective d'ajustements

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce3c71a6a83181c8cdc

Appel

2 novembre 2023

l'exercice 2015, soit la somme de 13.991 euros se décomposant comme suit : 6564 euros au titre de la régularisation des revenus déclarés d'un montant de 15.797 euros + 7427 euros au titre des cotisations ajustées

Source officielle

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c07

Appel

4 décembre 2001

démissionner; Que le fait de quitter son emploi pour se faire embaucher par une autre entreprise constitue, de la part du salarié, une manifestation non ambiguù de démission; Qu'ainsi, la Société SOCHODIS ajustement

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd864a4

Appel

2 octobre 2002

Pour ajuster nos capacités de production à ce marché, il a été décidé de fermer le site de BALARUC et de regrouper les activités sur le site de SETE en diminuant au maximum les frais sur ce dernier et

Source officielle

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