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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65a77ce58121050008662b81
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[V] pour lui avoir dérobé les clefs lors de son entrée dans le cabinet, puis le 10 août pour lui avoir retiré ses plaques professionnelles.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e6ec25a97f0381f566d
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Il précise qu'il effectuait des remplacements sur toutes les machines et s'occupait notamment du débourrage du concasseur utilisé pour broyer l'amiante ainsi que du ramassage des plaques en fibrociment
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02573_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il soutient que : - la plaque d’égout à l’origine de la chute de Mme C... n’appartient pas au réseau d’eau et d’assainissement qu’elle gère, mais constitue un accessoire de la voirie communale ; - en
Source officielleChambre 1-2
6348ff1763d497adffda3e18
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Concernant plus particulièrement l'état des planchers, l'APAVE relève que plusieurs types de planchers coexistent.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02484_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il soutient que les moyens invoqués par la société Planet ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0df6c25a97f0381f50d9
14 février 2014
14 février 2014
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 12/06821 Me [X] [I] - Mandataire judiciaire de SARL PLANETE BLEUE SARL PLANETE BLEUE C/ [L] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38ce633183e2ee17c4b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[I] [R] sous anesthésie générale consistant en une ostéosynthèse par voie endo buccale et transjugale avec plaque 4 trous et vis le 5 février 2016.
Source officielle5e chambre Pole social
651fa573c601f083189917d7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La première a été établie le 3 août 2017 et fait état d'un accident qui se serait produit le 29 juin 2017 lors d'une opération de 'coupage de plaques'.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f43
20 juin 2002
20 juin 2002
(N.) qu'elle était vendeur de blancs d'encomet originaire des Indes en plaque congelée de 20/40 5.220 kg, de 40/60 2480 kg de 60/80 2120 kg au prix de 15 francs départ BOULOGNE SUR MER à enlever au frigo
Source officielleChambre civile TGI
6287335dc1d4e9057d612f9e
19 avril 2022
19 avril 2022
LE PLANET C/ S.C.I. S.C.I.
Source officielleChambre civile 1-5
68676125c173dff6a793378e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Après avoir effectué des interventions significatives sur les lisses, la société Planète Racing a informé la société Black Pepper des non-conformités aux plans et spécifications de la construction de la
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc737876e75543d1c5b2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de verglas était située sur le sol de cette allée ; - cette plaque de verglas a causé la chute de Mme [M] ; - à l'occasion de cette chute, Mme [M] a souffert d'un préjudice corporel.
Source officielleChambre sociale
688311374d9076bf079c2381
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[Y] travaillait en binôme et donc bénéficiait de l'aide de son collègue pour soulever les plaques de placoplâtre.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04643_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Il soutient que les moyens invoqués par la société Planète Médicale ne sont pas fondés.
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0ecb8dca058e3e7ed4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le diagnostic de résistance du plancher a mis en évidence des phénomènes de pourritures molles, fibreuses et cubiques proches de la rupture, le développement du champignon, ultérieurement identifié comme
Source officielleChambre 3 A
6a1a7779cdc6046d47751616
28 mai 2026
28 mai 2026
- Remplacement four de cuisson + plaque de cuisson (poste 16) : L'état des lieux d'entrée mentionne que la cuisine est équipée d'un four « Valberg » et d'une plaque de cuisson.
Source officielle1ère Chambre
69675cd8cdc6046d473cfc52
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il est constaté des traces d'infiltration au plafond et au niveau du coffre en plaques de plâtre cachant la poutre support du plancher et un tuyau d'évacuation des eaux pluviales.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0ddec25a97f0381f500b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Asnières, Planet Bastille, Sushi Food, Planet Courbevoie, Planet Maki, Planet Temaki, Planet Lyon, Planet Sashimi, Planet Yakitori, Croizet Distribution, Sushi Bois Le Vent, Planet Neuilly, Planet Nogent
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886da
29 septembre 2006
29 septembre 2006
que pour débouter Monsieur X... de son recours le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale a retenu que les certificats médicaux versés aux débats n'évoquent qu'une possibilité de relation entre les plaques
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f98
16 novembre 2015
16 novembre 2015
-A...a saisi le conseil de l'Ordre des avocats des Pyrénées Orientales d'une demande concernant les plaques professionnelles de leurs nouveaux locaux ; Le conseil de l'Ordre a, par décision en date du
Source officiellePage 32 sur 674