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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92728
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Madame Janick X... ... 44800 ST HERBLAIN représentée par Monsieur B..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMEE : La Société ADREXO Europarc Pichaury D5 1330 Avenue Guillibert
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603647bf9f5426a945b3c49b
19 novembre 2015
19 novembre 2015
toque : L291 CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES Représenté par son Président en exercice, le Dr [V] [T] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté et Assisté de Me Marie VICELLI-GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61627e9d38d18b7ebf63d1f2
30 mai 2013
30 mai 2013
PARTIES CONVOQUÉES LE : 09 Mars 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Mars 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61629880201c88caf8c4e2b5
26 février 2013
26 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 26 Février 2013 par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616318bce0639f4f1a04a4d6
17 février 2010
17 février 2010
de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Novembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Hervé GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616333d1f74a27a178b843aa
21 novembre 2011
21 novembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 21 Novembre 2011
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93db1
7 novembre 2017
7 novembre 2017
-société de droit portugais TRANSESTRA-ACTIVIDADES TRANSITARIAS (société TRANSESTRA) représentée par Mme GUILBERT A..., M Frédéric Z...et Mme D...
Source officielle1ère Chambre
642e75e78b510604f5bc1f42
4 avril 2023
4 avril 2023
En l'espèce, la SCP GRANGER-GUIBERT, commissaire de justice à LA ROCHE SUR YON indique dans son procès verbal annexé à l'acte : ' s'être rendu sur la [Adresse 11]), bien immobilier objet du litige et
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616290d9e498f0b428bb83d3
22 mai 2013
22 mai 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Laurence GUIBERT, Vice-présidente placée par ordonnance de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
6253cc49bd3db21cbdd8fb01
18 septembre 2012
18 septembre 2012
barreau de TOURS INTIMEE : Société CLEMABA sous l'enseigne ECOMARCHE 1 rue du Moulin 72290 BALLON en présence de Monsieur Grégory Y..., Président Directeur Général, assisté de Maître Yves GUIBERT
Source officielle1re Chambre B
616250f2929f6bffa995b2ef
20 mars 2014
20 mars 2014
caution, - dire que les dépens seront employés en frais privilégiés de partage, sauf ceux de mauvaise contestation qui seront mis a la charge des contestataires dont distraction au profit du cabinet GUIBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e7
10 septembre 2013
10 septembre 2013
T D5 1530 Av Guillibert de la Lauzière B.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3a
17 décembre 2013
17 décembre 2013
T D5 1530 Av Guillibert de la Lauzière B.P. 30-460 13592 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par Maître Isabelle D'AUBENTON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Maryvonne X... 9 rue HENRI
Source officielleRec. visite domiciliaire
695f87bbcdc6046d479c8334
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GUIBERT, lors des débats et Mme J.
Source officielle3ème Chambre civile
64c35c34f01612d969defec1
27 juillet 2023
27 juillet 2023
des avocats, Mme LEON, Présidente de chambre, a entendu seule les observations des parties sans opposition de la part des avocats et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré GREFFIERE : Mme GUIBERT
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
60329908b9f5fe0d9991845d
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Elisant domicile au Cabinet de la SELARL 2H, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Charlotte MOCHKOVITCH de la SELARL 2H, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Représentée par Me Philippe GUIBERT
Source officielle8e Chambre C
61631514e03efc4516bd2d76
17 février 2011
17 février 2011
non couverts par les remboursements seraient abandonnés par le prêteur (NSRD) tandis que les intérêts impayés, systématiquement provisionnés, seraient passés en pertes (rapport de la Société Lionel GUIBERT
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
616301554c6681071edf680d
5 janvier 2012
5 janvier 2012
débattue le 17 novembre 2011, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Edith DUBREUIL, Conseillère faisant fonction de présidente chargée du rapport Marie LEVY, Conseillère Laurence GUIBERT
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00666_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il résulte par ailleurs de l'instruction et notamment, d'une part, de deux plans de réseaux concernant l'avenue Jean-René Guillibert, au demeurant seule concernée par le titre exécutoire litigieux, établis
Source officiellePage 32 sur 32
CABRAL CORREIA, Moises, Gualberto
02/02/2026
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GUALBERT, Sylvain, Didier, GUALBERT
04/01/2026
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Cabinet Santé psy GUALBERT
02/12/2025
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GUALBERT, Sylvain, Didier
23/01/2025
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Cabinet Santé psy GUALBERT
02/12/2024
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