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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c9
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Didier CHALUMEAU, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielleCour d'Appel
C. RELAIS H prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Didier X
6253c9b7bd3db21cbdd891db
18 janvier 2007
18 janvier 2007
RELAIS H prise en la personne de son représentant légal c/ Monsieur Didier X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633fc38ee633183e2ee17c59
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[Adresse 1] Représentée par Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 7100354 INTIME Didier CHAPELAND Représenté par Me Aymeric BATARD, avocat au barreau de SAINT-MALO - N°
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6fa
20 octobre 2011
20 octobre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION DU 20 Octobre 2011 RG N : 11/05239 joint au dossier 11/5165 Monsieur Didier Maurice X...
Source officielle5ème Chambre
6868b37e75a2d196dbc191b7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GARAGE FLEURANTIN Représentant : Me Didier GRANDHAYE, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, faisant fonction de président de la chambre commerciale de la Cour d'Appel de
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f154
28 février 2012
28 février 2012
Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f209
6 mars 2012
6 mars 2012
Didier X... C/ Mme Nathalie Monique Y...
Source officielle3ème chambre
62c67ca0ca9bf263790309d2
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles
Source officielle1ère Chambre
686dfb24002316e0ca84906e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
des parties et de leurs conseils respectifs que le [7] du ressort des cours d'appel de Colmar et Metz est représenté par maître Véronique Heinrich, avocat postulant au barreau de Metz et par maître Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0f8
17 mars 2008
17 mars 2008
BM / CL COPIE + GROSSE Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES Me Didier TRACOL Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 06 / 00976 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d727
10 février 2011
10 février 2011
THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle PAUWELS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéfice d'une aide juridictionnel Totale numéro 59178/002/11/00448 du 25/01/2011 INTIMÉ Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd54
29 mars 2007
29 mars 2007
ER/ ALMP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON Me Didier TRACOL LE : 29 MARS 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 29 MARS 2007 No-Pages Numéro d'Inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aadb
26 février 2008
26 février 2008
1946 à PARIS (75018) de nationalité Française ... 11130 SIGEAN représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de Me Paola BELLOTTI, avocat au barreau de NARBONNE Monsieur Didier
Source officielle17e Chambre B
6032201a691c045763261714
12 avril 2018
12 avril 2018
[Z] [U] C/ Jean [E] [E] [L] [E] [U] [E] [R] [B] LE PARC ZOOLOGIQUE DE FREJUS Grosse délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ, avocat au barreau de TOULON Me Jean-didier
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e9
27 mars 2001
27 mars 2001
CAUX; Qu=il convient en premier lieu d=observer qu=au long des opérations de contrôle fiscal, l=Administration a eu comme interlocuteur Alain C...,(et non Didier CAUX) dont le vérificateur note pour ce
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a5
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Didier Z... Mme Brigitte A... M. Joël B... M. Jacky C... C.P.A.M. DES ARDENNES Formule exécutoire le : à : S.C.P. G.B. Me D... S.C.P.
Source officielle11e Chambre A
60352feb040fc95a575c30ce
7 juin 2016
7 juin 2016
Rôle N° 14/12646 [N] [O] [I] [Q] épouse [O] C/ [P] [A] [S] [T] épouse [A] [P] [X] [A] [G] [A] Grosse délivrée le : à : Me Julie CHARDONNET Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bb8
6 février 2003
6 février 2003
du MANS INTIMEE : SOCIÉTÉ DAPHARM, S.A. 112, avenue Kléber 75116 PARIS représentée par Me RAHON, avoué à la Cour assistée de Me MEYER, avocat au barreau de PARIS INTERVENANT FORCE Maître COUTOUX Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd87812
31 mai 2005
31 mai 2005
N° 04/05072 AFFAIRE : SOCIÉTÉ KP 1 en la personne de son représentant légal C/ Didier X...
Source officielleCour d'Appel
énale en coursc/Madame X
6253ca56bd3db21cbdd8ab9b
4 septembre 2007
4 septembre 2007
LA CETELEM ... 75116 PARIS représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour Monsieur Didier Z... ... 76200 DIEPPE représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la
Source officiellePage 32 sur 330
AKTE NOTAIRES, Nathalie FIORA, Frédéric DISDIER et Nicolas PRUDHOMME
09/08/2026
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DISDIER, Célia, Sandrine, Nadège
06/08/2026
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DISDIER, Franck, Julien
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Nouvel établissement principal.
02/08/2026
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DISDIER JEAN-CLAUDE
04/06/2026
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DISDIER CONSEIL
21/05/2026
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