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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fa
20 décembre 2006
20 décembre 2006
Elles sont, en effet, objectivement de nature à apporter au commerce de droguerie-parfumerie, en position de monopole, exploité par les époux Z... un complément de clientèle de passage attirée par la convivialité
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad42
21 février 2008
21 février 2008
PARFUMS a été liquidée, puis radiée du registre du commerce le 25 août 2004 ; que le fait que Madame X... perçoive le RMI établit qu' elle n' a aucune activité professionnelle ; qu' il lui a été demandé
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9e
20 mai 2008
20 mai 2008
L I T I G E Le jeune Kévin X..., alors âgé de 14 ans, a été victime, le 21 février 2001 à GRASSE (Alpes- Maritimes), d' une chute mortelle dans les locaux désaffectés d' une ancienne usine de parfums
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b279
27 novembre 2007
27 novembre 2007
la suite de la vente en 1999 de son fonds de commerce de parfumerie et soins esthétiques, Madame Irène X... disposait d' une somme d' environ 228. 600 euros avec laquelle elle a envisagé de réaliser un
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df44
19 mai 2011
19 mai 2011
que, Monsieur B...règlant en outre le solde du crédit CREALFI commun aux époux, il sera ajouté en ce sens à l'ordonnance entreprise ; Attendu que Mme X..., en qualité de conseillère vendeuse en parfumerie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00018_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Elle justifie avoir obtenu un baccalauréat professionnel « Esthétique, cosmétique et parfumerie » en 2021 à Marseille où elle résidait avec sa mère, divorcée de son père, son frère et sa sœur, alors mineurs
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04410_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
d'Exacyl(r), ce qui peut être la cause de la nécrose corticale ; en l'état des connaissances actuelles, seuls trois accidents similaires ont été recensés, et ils concernaient des hémorragies du post-partum
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efb
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Il sollicite et bénéficie parfois d'aides à caractère social ou caritatif. Il vit en concubinage et participe aux charges courantes à concurrence de 100 ¿ (selon attestation de Mme Z...).
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
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25 août 2023
25 août 2023
calme, adhésive avec beaucoup de demandes, en recherche de réassurance, que les fonctions instinctuelles sont normalisées, il relève un contact étrange, des affects émoussés, un discours qui reste parfois
Source officielle1ère chambre sociale
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
[M] a travaillé de nuit à 27 reprises commençant parfois sa journée de travail à 0H ou 2H et la finissant d'autres jours à 23H enchaînant, parfois, un début de journée à 5H et une fin de journée à 22H30
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016801
22 octobre 2025
22 octobre 2025
La patiente peut se montrer agitée, parfois anxieuse, et manifeste une difficulté à maintenir un fil conducteur dans son discours.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf63
27 juin 2008
27 juin 2008
Ces éléments conduisent à retenir que la chute du couvercle de la table de réception a pour cause le fait qu'un élément de la machine a cessé de jouer son office, peu important que cet élément soit parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cacc
31 octobre 2008
31 octobre 2008
j'ai constaté qu'au fil des mois derniers Madame X... avait de plus en plus de difficultés avec ses amies comme avec la clientèle à dominer ses émotions personnelles et professionnelles dont j'étais parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c66
14 décembre 2015
14 décembre 2015
des dispositions de l'article 259 du code civil pour émaner d'une descendante de l'époux, Mme Y... a adopté durant la vie commune et en présence de tiers un comportement méprisant envers son époux, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c48
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Si cela a pu arranger parfois professionnellement Mme X..., il ne pas lui être fait grief de confier alors l'enfant au père plutôt qu'à un tiers, et cela montre que parfois ces parents arrivent à s'entendre
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00985_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
difficultés d'exécution du marché public de construction du A de stationnement public " Grand A " de Bordeaux, dont le maître d'ouvrage est la régie métropolitaine d'exploitation de parcs de stationnement Parcub
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02011_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
qu'il indique n'avoir cessé de dénoncer, alors qu'il ressort de plusieurs des témoignages recueillis lors de l'enquête administrative que la durée de ces appels était particulièrement longue et pouvait parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00906_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par la suite, à compter de 2009, outre des documents faisant état de domiciliations auprès de diverses associations ou centres communaux d'action sociale, d'autres documents mentionnent parfois cette adresse
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6032a997e15224216ff18245
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Il est établi que les romains désignaient par garum une espèce de saumure à base de poissons et de viscères de poissons qui constituait une sorte d'assaisonnement ou condiment et était parfois utilisée
Source officielle2ème Chambre
énérés par la procédure pénale introduitec/M. C
DCA_24VE00252_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A... à vouloir parfois « imposer ses idées avec un acharnement insupportable » et de ce que de « nombreux projets élaborés par M.
Source officiellePage 31 sur 431