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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
6163d5b6c8005eb80ab945df
17 mars 2010
17 mars 2010
Sanjo d'occasion mises à sa disposition par la société Etiqroll pour traiter les "petits dossiers", d'autre part en faisant fabriquer des étiquettes adhésives par des sous-traitants non autorisés (Gewa Roll
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c51c
7 mai 2008
7 mai 2008
problèmes de février et mars dus au fractionnement et au décalage des livraisons, relatives à des manquants pour le week-end de Pâques ; - un deuxième courrier du 2 août 2006, déplorant la chute de deux rolls
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01055_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
le n° 23TL01055, et des pièces complémentaires produites les 2, 6 et 20 juin, 25 juillet et 11 décembre 2023, ces dernières n'ayant pas été communiquées, Mme D E, épouse F, représentée par Me Bruna-Rosso
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bea
8 avril 2014
8 avril 2014
Claude X..., au titre du tracteur Massey Fergusson et du véhicule Rolls Royce, les sommes de 100 000 francs et de 75 000 francs, avec intérêts au taux légal depuis 5 ans ; * la cour d'appel de Montpellier
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee1795b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
par l'employeur ne comporte pas les tâches listées par la salariée consistant au port de bac sur une hauteur d'un mètre cinquante, dans l'aide pour les gros volumes ou encore dans le déchargement des rolls
Source officielleChambre sociale
66863cffb1dbbe3bae6002dc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
verse une somme au titre de l'article 700 car elle n'aurait pas répondu à son email, alors que l'email a été adressé à son conseil le même jours de sa transmission par RPVA de sa demande de radiation du role
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ef9f57f38d6b27c27603
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'exposé des faites et de la procédure concerne cette même affaire, sans lien avec les parties de l'affaire enregistrée sous le numéro de role 24-18176 et montre que l'acte est adressé au premier président
Source officielleRétention Administrative
689ace8959da8ae4eb0069eb
11 août 2025
11 août 2025
Ces deux declarations d'appel sont recevables et ont été ouvertes sous un seul et même numéro de role le numéro 25/1586. *** Aux termes de l'article L.742-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26b7c1ccb0008628f13
2 avril 2024
2 avril 2024
légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Maja ROCCO
Source officielleChambre 1-8
65a8d06de12c85000874adad
17 janvier 2024
17 janvier 2024
d'hélicoptères et les nuisances les accompagnant se sont poursuivis malgré l'arrêt de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE; Qu'il a notamment été constaté que les hélicoptères au sol laissaient tourner les rotors
Source officielleChambre sociale
65449d8dc71a6a83181c8f7a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
chauffeur-livreur': 17 juillet 2008': «'apte à ce poste, mais éviction de port de charges et de manutentions lourdes.'» 6 octobre 2009 «'apte à la manutention des cartons de viandes et à la poussée ou tirée des rolls
Source officielle3e Chambre A
616290d2e498f0b428bb836a
5 septembre 2013
5 septembre 2013
vêtements ; le commerçant indique aussi n'avoir aucun souvenir de ce client ; La cour retiendra enfin qu'en ce qui concerne les factures BORNAND il existe une anomalie ;qu'en effet l'achat de la montre ROLEX
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b89
22 janvier 2002
22 janvier 2002
Maître Gérard CLAUS, ès-qualités de mandataire liquidateur, demeurant 5, rue des Frères Lumière 67000 STRASBOURG, non représenté, régulièrement assigné à personne le 08 février 2000 par exploit de Maître Rolly
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04257_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Rosso, pour la société SNCF Réseau. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00165_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
proximité, et spécialement à Aigremont, l'augmentation dans le secteur du nombre d'éoliennes et leur densification, avec la multiplication des points d'appel générés en particulier par le mouvement des rotors
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00736_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
B, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2020 par lequel le préfet de Vaucluse a rejeté sa demande de titre de séjour ;
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01739_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Mme B, professeur des écoles affectée à l'école Suzanne Rollon au Gosier, a été victime d'un malaise à son domicile le 4 juin 2021 et estimant qu'il avait été causé par des mois de souffrance dans l'exercice
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT00909_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
son projet de parc éolien en augmentant la hauteur maximale en bout de pale des éoliennes de 150 à 164,9 mètres, en augmentant la hauteur maximale du mât de 89 à 99 mètres et le diamètre maximal du rotor
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b08da31367c908eb537
17 janvier 2023
17 janvier 2023
d'une perte de puissance entraînant une mise en descente rapide à fort dégré de pente pour soulager le moteur, par mise en autorotation, achevée par un toucher de l'eau par la poutre de queue et le roto
Source officielle1ère Chambre
600fefbbafeb3672d8896301
19 janvier 2021
19 janvier 2021
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SCP SAINT CYR venant aux droits de la SCP [M] ROLLE CALVET, notaires, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilés en cette qualité
Source officiellePage 31 sur 53