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670 résultats pour « Guenoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1201656d26d0f8b57c99

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

janvier 2021, APPELANT : Monsieur [G] [R] né le 17 Janvier 1957 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Mécanicien, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692ba58162057dac65e0

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

APPELANT : Monsieur [I] [T] né le 21 Août 1972 à [Localité 22] de nationalité Française Profession : Chef de service, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté de Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6273692da58162057dac65ec

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

2019, APPELANTE : Madame [R] [S], née le 06 février 1977 à [Localité 3], de nationalité française, profession secrétaire, demeurant [Adresse 1], représentée par Maître Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c1cc9763289b7251ec

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

social sis [Adresse 3] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60323d5f7f73c87386c233af

Appel

22 février 2018

22 février 2018

avocat au barreau de PARIS, toque : C0109 3) Monsieur [W] [R] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 8] de nationalité française demeurant [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Lamia GUENFOUD

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdcc48066f0103016114e0d

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

représentant légal domicilié es qualités audit siège représentée par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdb52bded3b6230acf49147

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Représentés et assistés par Me France GUENET de l'AARPI SOLVENS, avocat au barreau de PARIS, toque : G451 DEFENDEURS A LA SAISINE (INTIMÉE) 18/21095 et 18/21206 SAS COGEMAD Agissant

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fd83e4cdc6046d4704c50a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

APPELANT Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté et assisté de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60374f86e257782d77b55123

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

APPELANT : Monsieur [F] [I], né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2] ([Localité 2]), de nationalité française, profession monteur, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Monique Guédon

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fca312e7dcab99a5e319430

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

GIRONDE, suivant déclaration d'appel du 26 juin 2018, APPELANT : Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162a31f36ab09eb9a2fd7a9

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de Lyon, SAS RENAULT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP TUDELA ET ASSOCIES, avocats au barreau de Lyon assistée de Maître Pierre GUENNEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a316

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Marc Jean GAUTIER & Pierre FONROUGE, avoués à la Cour et plaidant par Maître Monique GUEDON, avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait

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CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a357

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Marc Jean GAUTIER & Pierre FONROUGE, avoués à la Cour et plaidant par Maître Monique GUEDON, avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été

Source officielle
CA

1ère Chambre

61609a5b54c6ec55cf710223

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

. **** APPELANT : Monsieur [B] [A] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Bernadette MARTINEZ-GUEGAU, avocat au barreau de QUIMPER

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CA

Ch. civile et commerciale

626cd33dbd20aa057d9f3877

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

E [Adresse 9] représentée par Me Franck GUENOUX, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Lionel GOURVENNEC de la SCP BIARD & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE, plaidant COMPOSITION

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CA

4ème Chambre

67ef6ae966129746fdd69c07

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

d'assurance mutuelle à cotisations variables prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 6] Représentée par Me Christophe SIMON-GUENNOU

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb48cd5c2abc26bb35817a

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

Sartore desservi par le chemin d'exploitation Sud, de Mme [F] [G], née en [Date naissance 11], dont le jardin parental (parcelle [Cadastre 38]) joignait à l'Ouest le dit chemin d'exploitation, de Mme Guennou

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6363681d37e31b7f74444901

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

2019, APPELANT : Monsieur [M] [D] né le 28 Mars 1965 à [Localité 6] de nationalité Française Profession : Responsable d'atelier, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e1d03ecdc6046d4789a5b6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

débattue le 18 Décembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Nathalie RENARD, Présidente de la chambre 5-5 - Madame Marilyn RANOUX-JULIEN, Conseillère - Madame Élodie GUENNEC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1202656d26d0f8b57c9b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Monsieur [B] [L] [Z] né le 01 Mars 1997 à [Localité 6] (ANGLETERRE) de nationalité Française Profession : Employé(e) polyvalent(e), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

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