AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6780bad2f25437b69df75a84
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Dans ce contexte, la [17] l'a assigné devant le tribunal de grande instance d'Avignon en paiement de la somme de 14 466,16 euros outre intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9486e
5 décembre 2019
5 décembre 2019
décision rendue le 08 JUIN 2018 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE LA GAILLARDE ET : Monsieur D...
Source officielleChambre 4-8a
67ecc9d8dab039e415d933a0
1 avril 2025
1 avril 2025
N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKYY Société [Adresse 2] C/ [V] [P] [6] Copie exécutoire délivrée le : 01.04.2025 à : - Me Corinne POTIER - SCP FLICHY GRANGE
Source officielle11e Chambre A
5fdd2cb68d3a4895d7721279
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Alexandra Y... épouse X... SARL AUTO STORE 83 C/ Z... A... Paulette A... NEE I... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0aa
22 janvier 2008
22 janvier 2008
G : 07 / 02982 décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE SUR SAONE JAF RG : 2007 / 269 du 23 avril 2007 X... C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe6
25 mars 2008
25 mars 2008
G. 03 / 02499) rendue par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 07 décembre 2004 suivant déclaration d' appel du 10 Mars 2005 APPELANTE : S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
ABYMES Madame Marcelle Y... épouse Z... ... 97139 LES ABYMES Monsieur René Charles Y... ... 97180 SAINTE-ANNE Monsieur Serge Henri Victorin Y... ... 91300 MASSY Monsieur Albert Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
16 avril 2003
David Alexandre LE X... M. Jean-François LE X... Y.../ Mme Marie Hélène Z... épouse BARBEDET Mme Bernadette Z... A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5a
4 juin 2007
4 juin 2007
Alexandre X..., en qualité d'ancien gérant muni d'un pouvoir INTIMÉE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90598
16 avril 2013
16 avril 2013
né le 24 Janvier 1943 à LANDEAN (35133) ... 35133 LANDEAN Rep/ assistant : Me Jean-Marie ALEXANDRE, (avocat au barreau de RENNES) Madame Micheline X... et Monsieur Jean Y... ont contracté mariage
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e39
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Alexandre X... C/ Mme Hélène Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90513
8 février 2013
8 février 2013
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 08 FEVRIER 2013 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 13 Octobre 2009, enregistré
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61637ed56fb0a05a234bb1e6
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 11 JANVIER 2011 (n° 12, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/22005 Décision déférée à la Cour : Jugement du 7 octobre 2009 -Tribunal de Grande
Source officielle1ère Chambre
662b43aefe254500083147b2
25 avril 2024
25 avril 2024
LES JARDINS DU LORDAY Sise [Adresse 1] Inscrite au RCS de Belfort sous le numéro 490 497 948 Représentée par Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019e
23 janvier 2013
23 janvier 2013
née le 26 Février 1951 à RABAT (MAROC) ... 20113 OLMETO assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
669a01a6bf9da27f384b0e14
18 juillet 2024
18 juillet 2024
par délégation du premier président de cette cour, assistée de Agnès Allardi, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e120
26 février 2010
26 février 2010
Décision déférée à la cour : Décision de la commission d'indemnisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 15 Mai 2008, enregistrée sous le no06/ 23
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06cef56904f13d44db9
2 septembre 2022
2 septembre 2022
SEPTEMBRE 2022 (n° /2022, 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/18209 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAWWO Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Juillet 2019 -Tribunal de Grande
Source officielleChambre civile TGI
62df856ff7f152a4418288a1
13 mai 2022
13 mai 2022
C/ [T] RG 1èRE INSTANCE : 19/04090 COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS ARRÊT DU 13 MAI 2022 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b43e
13 mars 2008
13 mars 2008
Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Avril 2007 - Tribunal de Grande Instance de PARIS 8ème Chambre 1ère Section - RG no 05/13173.
Source officiellePage 31 sur 206