Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
64a8fee103029105dbedbecf
7 juillet 2023
7 juillet 2023
été débattue le 10 Mai 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula
Source officielleChambre 4-2
643105fa28558704f52e67db
7 avril 2023
7 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère qui en
Source officielleChambre 4-2
66ebc037b777bc8e4ad6351d
5 avril 2024
5 avril 2024
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula
Source officielleChambre 4-2
65336a8fbb40ec8318f31bbb
20 octobre 2023
20 octobre 2023
La Cour était composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère qui en ont délibéré
Source officielleChambre 4-6
67820c6e0f5e5278a79738ee
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des demandes des parties dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle
Source officielleChambre 4-2
6718946bd8ceca1cd7018de0
18 octobre 2024
18 octobre 2024
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula
Source officielleChambre 4-6
680c6dc6fe1a38d696f20faa
25 avril 2025
25 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE
Source officielleChambre 4-6
65b4aaf37ef77d000880b320
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Suzie BRETER.
Source officielleChambre 4-2
6545edf94ac6088318da10d0
3 novembre 2023
3 novembre 2023
La Cour était composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère qui en ont délibéré
Source officielleChambre 4-6
6545edfa4ac6088318da10d2
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseiller Mme Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Suzie BRETER.
Source officielleChambre 4-6
6545ee034ac6088318da10ea
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseiller Madame Ursulla BOURDON-PICQUOIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Suzie BRETER.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89897
11 octobre 2007
11 octobre 2007
doivent trouver application même en l'absence de norme ou réglementation, •que les constatations faites par monsieur F... au port de Brest et les examens effectués lors de la tournée du Nord sur l'Ursula
Source officielle17e chambre
6260f9786d9e13277d6e3a40
20 avril 2022
20 avril 2022
Le projet a été terminé par Ursula pour corriger toutes les anomalies rencontrées, plus de six mois après la date de livraison prévue.
Source officielleChambre 4-6
69d0a4eecdc6046d47113611
3 avril 2026
3 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD
Source officielleChambre 4-2
6520f5bcbb275d83183a3a67
6 octobre 2023
6 octobre 2023
été débattue le 21 Juin 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula
Source officielleChambre 4-2
63b91ab1b63d827c909cac02
6 janvier 2023
6 janvier 2023
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula
Source officielleChambre 4-2
6431061028558704f52e683d
7 avril 2023
7 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère qui en
Source officielleChambre 4-2
63660af1bb0cef7f74279185
4 novembre 2022
4 novembre 2022
La Cour était composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère qui en
Source officielleChambre 4-6
696b70e4cdc6046d47a29bf4
16 janvier 2026
16 janvier 2026
La Cour était composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-6
696b726fcdc6046d47a2b7d9
16 janvier 2026
16 janvier 2026
La Cour était composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 30 sur 31