THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

répertoire général : S 15/ 03238 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 13/ 13262 APPELANT Monsieur Thomas

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2022, sous le n° 22MA02901, la SARL Mars, Me Lefort, agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL Mars, et Me Thomas,

Thomas B... et de la société Quilvest France ; A titre subsidiaire, - dire et juger que M.

Marc X... avait la responsabilité d'animer une équipe composée au total de 14 salariés dont Alain A... et Thomas B....

. - décédé le 8 décembre 2004 - 17 Grande rue 10110 LANDREVILLE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP GEORGE - CHASSAGNON

20250293, représenté par Me Isaline POUX de la SELEURL IP ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1668 Intimés : Monsieur [F] [A], représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

22 Janvier 1980 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Loïc CHAMPEAUX de la SCP MAATEIS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Thomas

03632 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4WW Du 31 MAI 2026 ORDONNANCE LE TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie THOMAS

20250294, représenté par Me Isaline POUX de la SELEURL IP ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1668 Intimés : Monsieur [X] [V], représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

X..., o Madame Sophie B... épouse C..., o Monsieur Thomas B..., o Monsieur Sébastien B....

A titre subsidiaire, et sur le fond, - qu'il a confié ses intérêts à Me Thomas Y..., avocat qui a suivi ce dossier jusqu'au mois de novembre 2007 ; que le solde des honoraires a été réglé et qu'il est

ARRET N RG N : 09/ 01572 AFFAIRE : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS C/ Francis Auguste X..., mandaté par les héritiers, Thomas Nicolas X..., Magali

Thomas C... et Mme Laurianne X... (les consorts C...

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 21/02004 - N° Portalis DBV3-V-B7F-US46 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 21e chambre de la cour d'appel de Versailles du 07 Juillet 2022 Nous, Thomas

Juge de l'expropriation de NANCY, R.G. n° 18/0051 en date du 27 août 2021 ; APPELANTS : Monsieur [T] [B] né le 01 Janvier 1965 à [Localité 5] (Maroc), sis au [Adresse 1] Représenté par Me Thomas

DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/03155 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VFZQ Audience dans le cadre de la mise en état de la 12e chambre de la cour d'appel de Versailles du 18 Octobre 2022 Nous, François THOMAS

Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.