Après qu'une pathologie inflammatoire du système nerveux (sclérose en plaque dite SEP) lui a été diagnostiquée, [P] [G] a été placé en arrêt de travail du 11 mai 2010 au 28 février 2013.

Il s'avérait que le véhicule AUDI était faussement immatriculé, grâce à des plaques d'immatriculation provenant de vol commis à l'ISLE SUR LA SORGUE (84).

disciplinaire méconnaissant les droits fondamentaux ; son état de santé, qui l'oblige à avoir une alimentation régulière et équilibrée, à boire deux à trois litres d'eau par jour et à disposer d'une plaque

Elle impute cette chute à la présence alléguée d'une plaque de verglas, formée par l'écoulement d'eau d'une patinoire en plein air installée à titre temporaire sur cette place par les commerçants de la

Un permis de construire a été délivré le 26 décembre 2014 pour une surface de plancher de 1 128 m² et une surface taxable de 1 320 m².

les décrire ; entendre les parties en leurs explications et réclamations ; relater celles-ci de façon sommaire ; 2) vérifier la toiture au droit de leur appartement et dire si elle est composée de plaques

Elle a subi en août 2015 une poussée de sclérose en plaques.

mission de l'expert dans les termes suivants : examiner les désordres allégués aux parties communes et visés dans le rapport de la société Iser de juin 2024, notamment les éléments de structure de plancher

existant dans l'entrée (double 'èche sur plan joint).

En outre, le bon de commande mentionne bien l'ensemble des meubles prévus sur le plan.

Vu la signification de ce jugement délivrée le 14 janvier 2009 à la société IMMOPART à la requête du CABINET LOUIS PLANCHE.

Le 11 mai 2004, Mme Y... a passé commande de plaques et de bracelets ce qui a donné lieu à une facture du 12 mai 2004 pour un montant de 3.396,04 euro.

Menuisier Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître PLANQUE Philippe, avocat au barreau de DOUAI LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de DOUAI

Menuisier Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître PLANQUE Philippe, avocat au barreau de DOUAI LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de DOUAI

N DOSSIER N 18/00001 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 06 Mars 2018 SOCIETE AVENIR PLANETE SYSTEME c/ Monsieur Farid X...

Reprochant notamment à la bailleresse l'insuffisante solidité du plancher de la boutique, ne leur permettant pas de stocker plus de 150 à 200 kg au m², MM.

Le 18 juillet 2003, la SNC de la Planche a cédé l'immeuble à une indivision constituée des sociétés Elfe, Pruno et de M. [P].

Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Weller, pour la société Planet. Considérant ce qui suit : 1.