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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163014b4c6681071edf6717
2 novembre 2011
2 novembre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 02/11/2011 *** N° de MINUTE : N° RG : 10/07855 & 10/7899 (Joints par ordonnance du 17/03/2011) Ordonnance de référé (N° 09512) rendue
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87023
21 janvier 2004
21 janvier 2004
De Michel et de PHILIPPE Anne Marie épouse E...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Philippe Guy, né le 18 Mars 1968 à SAINT MANDE (94) Fils de Martial et de J...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162ab455c00de021c93d56c
1 février 2012
1 février 2012
SUR CE, LA COUR, A - Sur la recevabilité des demandes de Monsieur Philippe [J].
Source officielle3e chambre
5fdd291ab6f402920f1ea6e0
4 octobre 2018
4 octobre 2018
C/ Philippe, Gaston, Lucien Y... ...
Source officielle1re chambre sociale
677f67a18c38f76f783032df
8 janvier 2025
8 janvier 2025
la Cour : Jugement du 31 OCTOBRE 2022 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 21/00076 APPELANTE : Madame [Y] [W] [Adresse 2] Représentée par Me Valérie RENEAUD
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa93ff
3 avril 2024
3 avril 2024
Jugement du 02 NOVEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 20/00118 APPELANT : Monsieur [W] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Valérie RENEAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88acd
4 octobre 2006
4 octobre 2006
MEDIA RESTAURATION FRANCE 26, rue Verte 76022 ROUEN représentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe DENESLE, avocat au Barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b4
8 avril 2008
8 avril 2008
représentée par Maître Jean- Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ : Monsieur Philippe Y... né le 25 Octobre 1962 à LYON ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939dc
15 février 2017
15 février 2017
L'affaire a été mise en délibéré pour être rendue le 26 avril 2016 et les parties en ont été avisées.
Source officielle1re chambre sociale
64eedc94bb2c32d969d3526a
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Madame Caroline CHICLET
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857dd
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Ils considèrent en effet, qu'au regard de la jurisprudence, le prêt d'un véhicule à une personne assurée auprès d'un autre assureur caractérise le défaut d'identité de risques.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69cf5969cdc6046d47f348d9
2 avril 2026
2 avril 2026
CONCORDE VOYAGES, représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 - N° du dossier 28367 Intimée : S.A.S.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02807_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Philippe Portail, président assesseur, pour présider par intérim la 6éme chambre en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00486_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Au surplus, le jugement de l'affaire serait retardé par la communication de l'intervention du GIE Transrades, datée du 14 juin 2022.
Source officielle1re chambre sociale
68130514e66d7f6b7b71ee21
30 avril 2025
30 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle3e chambre sociale
66ab2520ba731fad7dd354ca
31 juillet 2024
31 juillet 2024
GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER [12] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88938
9 octobre 2006
9 octobre 2006
F..., décédée le 31 mai 1993.D e son vivan Philippe de Y... avait procédé le 20 décembre 1977 à une donation-partage de ses biens meubles et immeubles entre ses enfants, attribuant la quotité disponible
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6506b6c6260008b52f09
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleChambre civile 1-7
6a1e6465cdc6046d47ca8bd3
31 mai 2026
31 mai 2026
président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Frédérique TRENCHANT, Cadre Greffier, avons rendu
Source officiellePage 30 sur 735