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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d5b
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Usage de l'équidé : L'utilisation du cheval personnel n'est pas autorisée pendant le temps de travail sauf accord particulier de l'employeur. » ; Que si Madame X...excipe du fait que l'indemnité
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a57ebcdc6046d4789e56b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sur la gâche électrique du portillon : Les bailleurs demandent que le locataire prenne à sa charge la dégradation de la gâche électrique du portillon soit un coût de 310,08 euros selon facture du 7
Source officielleChambre A - Commerciale
6809c9371f1ed98b447f436e
22 avril 2025
22 avril 2025
Les bons de livraison indiquent à la fois l'heure de première gâchée et l'heure d'arrivée sur le chantier pour quatre d'entre eux.
Source officielleChambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf8a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Selon bulletin de paie du mois d'août 2020, la société Le Cheval Blanc a fait travailler Mme [O] [J] le 18 juillet et le 22 juillet 2020, une heure chaque jour.
Source officielle1ère ch. civile
6285e18e6a1876057df5d5e4
18 mai 2022
18 mai 2022
Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER, DEBATS : A l'audience publique du 9 mars 2022, où l'affaire a été
Source officielleChambre Premier Président
69d734cbcdc6046d479a2e77
7 avril 2026
7 avril 2026
chambre à la cour d'appel de Rouen spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour, pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, assisté de Mme Catherine CHEVALIER
Source officielleChambre 4 A
66162bde99851e0008f1e5c4
9 avril 2024
9 avril 2024
Copie exécutoire à : - Me Claire CHEVALIER - Me Cyrille FRANCO le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 23/03648 - N
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA00938_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience du 20 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1cc
14 décembre 2007
14 décembre 2007
mon désir et mon ressenti par rapport aux chevaux que je montais.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0df
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Le remboursement de ce prêt était garanti par un warrant sur le cheval dont la valeur était estimée à 12. 000. 000 F.
Source officielle5e chambre civile
67f603f3ebd728244385673e
8 avril 2025
8 avril 2025
[E] demandait fréquemment à des clients de l'écurie de monter des chevaux, et notamment les chevaux appartenant à M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be4223
11 avril 2024
11 avril 2024
[I] fait paître des chevaux sur la parcelle et ce à des fins de pur loisir. Il précise qu'en première instance, M.
Source officielleChambre Sociale
670e05da10ea465c0ffcf744
2 avril 2024
2 avril 2024
Un logement de fonction et un box pour un cheval de son choix lui étaient également mis à disposition par l'employeur. Le 10 février 2021, alors qu'il montait un cheval, M.
Source officielle2ème Chambre
5fd9378cee6bc11c51a15412
7 mai 2020
7 mai 2020
1] et de 7 autres chevaux sur la parcelle de [Localité 13].
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e66a
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Il fait valoir qu'il n'a jamais été propriétaire ni vendeur du cheval et que la vente à mademoiselle Y... ne le concerne pas.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02239_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
M A B, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018 à 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval français
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85acb
20 décembre 2001
20 décembre 2001
une opération de castration sur le poulain "GALUP de BLANCHEVILLE" âgé de trois ans appartenant à la Société Anonyme X... qui exploite à MIRIBEL (Ain) au lieudit "Les Echets" un élevage naisseur de chevaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293f
28 octobre 2015
28 octobre 2015
552 122 103 prise en la personne de son représentant légal demeurant audit siège social ès qualités 25, Quai Lamandé 76600 LE HAVRE ayant pour avocat Me Jean François CASALTA de la SCP CASALTA GASCHY
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6618cf017935f50008be4159
11 avril 2024
11 avril 2024
qui a prêté serment à l'audience, En présence de Monsieur X se disant [V] [P], né le 26 Mars 1988 à [Localité 6] (BOSNIE-HERZEGOVINE), de nationalité bosniaque, et de son conseil Maître Sophie CHEVALLIER
Source officielle4ème Chambre
688c4c1b119f12788f059dbb
31 juillet 2025
31 juillet 2025
de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d'Avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Le 4 octobre 2019, M.
Source officiellePage 30 sur 295