Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre 2e section
5fdb1315ff3434a7aa7e1bcd
11 avril 2019
11 avril 2019
de réfection étaient prévus par le bailleur en 2018 ; aucun élément ne démontre que tout le logement est affecté par ce dégât des eaux ; l'allergie présentée par l'enfant est due à une sensibilité au chat
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6035916e3056efb62d7b5dea
31 mars 2016
31 mars 2016
incapables de s'obliger par chèque ou par un autre moyen de paiement ainsi que pour celles qui n'ont pas de compte de dépôt' ; que, lorsque leur client leur vend des métaux, il se voit remettre un bordereau d'chat
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e4
17 mars 2016
17 mars 2016
période annuelle, * la cotisation Préfon de 95 euros n'est pas une charge mais résulte d'un choix personnel pour améliorer sa retraite et bénéficier d'un avantage fiscal, * les postes " entretien chat
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01017_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Il a précisé de manière spécifique que le foncier disponible sur le territoire de la commune de Levallois-Perret, sa cherté ou l'activité contentieuse ne sont pas plus pénalisants qu'en ce qui concerne
Source officielleSociale D salle 3
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
- Des échanges de mots tels que « chatte, pute, sucer, sodomie, enculer, engrosser, fourer, niquer... » dont était destinataire Mme [S] (sans y participer) étaient également pratiqués sur le compte Whats
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6360c51457d0f882dbbe
27 avril 2023
27 avril 2023
complémentaires pour animaux', les dénominations ci-après peuvent être utilisées selon le cas : 'aliment minéral' ou 'aliment d'allaitement complémentaire', - pour les animaux familiers autres que les chats
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63b7cc976b63637c907b790a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
fondement contractuel, considérant que celle-ci a commis une faute, au regard des défauts affectant le carrelage livré et caractérisés comme suit par l'expert judiciaire: -des empreintes de pattes de chats
Source officielle1ère Chambre
696b6130cdc6046d47a16e0e
16 janvier 2026
16 janvier 2026
INFIRMER le jugement pour le surplus, notamment en ce qu'il a : - Dit n'y avoir lieu à prononcer la vente amiable du bien immobilier indivis sis [Adresse 34] chat botté à [Localité 23] (18) ; - Rejeté
Source officielleChambre sociale
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le jugement est donc également infirmé de ce chet et l'employeur condamné au paiement de cette somme.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e7785bbe450008b2cc5a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Chatte en chou-fleur. Garanti. Assuré. Donc pour une fois que Monsieur bande bien, il faut se protéger avec les préservatifs Durex' » Le reste se passe de commentaire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e77c5bbe450008b2cc5c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Chatte en chou-fleur. Garanti. Assuré. Donc pour une fois que Monsieur bande bien, il faut se protéger avec les préservatifs Durex' » Le reste se passe de commentaire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e7805bbe450008b2cc5e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Chatte en chou-fleur. Garanti. Assuré. Donc pour une fois que Monsieur bande bien, il faut se protéger avec les préservatifs Durex' » Le reste se passe de commentaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
653b5996502b828318c4e551
26 octobre 2023
26 octobre 2023
précise qu'elle a déménagé en septembre 2019 et réside désormais dans un appartement de plain-pied d'une superficie de 135 m² avec un grand jardin et qu'elle s'occupe toujours de deux chiens et d'un chat
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c378c0355000835f6d2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Mme [J] écrit: 'J'ai été embauchée en novembre 2017 en tant que chef de rayon sur le chien-chat. Mon poste consistait à agrandir et redynamiser un rayon pratiquement inexistant. A mon arrivée, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68f1d264e5a8ebce7154832c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Z] le rassure : « s'il y a un souci, n'hésite pas à me dire », - seul un des messages chat échangés en octobre (pièce13) reflète une tension après que M. [Z] ait raccroché au nez de M.
Source officielleChambre Sociale
6a225a69cdc6046d4737d30f
4 juin 2026
4 juin 2026
[G] ne joue pas son rôle de régulateur, qu'elle a laissé détourner l'accord sur les astreintes pour obtenir une rémunération supplémentaire, qu'elle ne modère pas des propos moqueurs sur l'outil de chat
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603209b596b9184187715b94
14 mai 2018
14 mai 2018
L'administration des douanes soutient qu'ils auraient dû l'être sous la position tarifaire 2309 90 intitulée « Préparations de type utilisé pour l'alimentation des animaux ' autres que les aliments pour chiens et chats
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92b
3 mars 2011
3 mars 2011
22. 303 Euros soit un revenu mensuel moyen de 1. 858 Euros au vu de son bulletin de paie de décembre 2009 ; Attendu qu'il n'est pas démontré que Madame Y... retirerait des gains significatifs des chats
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
18 février 2016
marie-trintigner J'te le dis gentiment, j'suis pas là pour faire des sentiments J'suis là pour te mettre 21 centimètres Tu seras ma petite chienne et je serai ton gentil maître J'ai une main sur la chatte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01209_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Mme C... fait valoir qu’elle avait un élevage de chats de race, en cours d’abandon selon l’expertise.
Source officiellePage 30 sur 34