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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92277
13 avril 2015
13 avril 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 avril 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 6560 Monsieur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52656c9f0d0f8b6f1c1
28 avril 2023
28 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 28 Avril 2023
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256880bfda47c90075fe6
13 janvier 2023
13 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 13 Janvier 2023
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb12abc72c5727a02d7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e1f47c7caf29d4c4f5f
3 avril 2025
3 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e2b47c7caf29d4c5009
3 avril 2025
3 avril 2025
conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 03 avril 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Dominique Gilles, président et Béatrice
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659f98f03328fa00087a2686
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M Julien SENEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e3
25 janvier 2013
25 janvier 2013
bd Henri Dunant 91100 CORBEIL ESSONNES représentée par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER-CELCAL, avocats au barreau de MARTINIQUE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90590
16 avril 2013
16 avril 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Béatrice X... ... 29200 BREST Appelante, comparante en personne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00508_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01883_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
L C ; - de condamner le centre hospitalier Simone Veil à verser la somme de 15 000 euros à Mmes I C, K C, Marie-Laure C, Béatrice C et Céleste C en leur qualité de co-héritières de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabe
10 janvier 2008
10 janvier 2008
APPELANTE Madame Béatrice X...
Source officielleChambre 4-4
6618cef97935f50008be4043
11 avril 2024
11 avril 2024
D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] CS 90545 [Localité 1] Chambre 4-4 N° RG 24/01724 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMR2K Ordonnance n° 2024/M Mme Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940d7
27 juillet 2018
27 juillet 2018
Représentant : Me Béatrice ZAVARRO de la SELARL B. ZAVARRO - SELURL, avocat au barreau de MARSEILLE AppelanteM. Jean-Paul, C... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852f2
2 mars 2001
2 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE, X... acte en date du 15 janvier 1985, Madame Béatrice Y... a ouvert dans les livres de l'agence CREDIT LYONNAIS un compte chèque sous le n° 48474/M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89277
20 septembre 2007
20 septembre 2007
INTIMÉE : Madame Béatrice, Marie, Olga, Yolange B... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a867
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Béatrice Y... épouse C... Jean-Marie Y... Patricia Y... épouse D...
Source officielle4ème Chambre Section 3
69747cb5cdc6046d47871232
24 avril 2025
24 avril 2025
l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT(S) [5] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 2] INTIME [K] [6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique BELLET
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e4a
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Roch Y...et de son épouse Mme Béatrice Z... ainsi que de Mme Marie Ange B... veuve C...les frais non compris dans les dépens. M. Jean X... est condamné à payer tant à M.
Source officielle2ème Chambre
64a7b21e3bcaf505db696a64
6 juillet 2023
6 juillet 2023
attaquée : 10 JANVIER 2023 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Béatrice
Source officiellePage 30 sur 330