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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
5fca5ccf2eee9739cc966f62
12 novembre 2020
12 novembre 2020
rappel de prime d'objectifs pour l'exercice 2013-2014, outre 385,57 euros au titre des congés payés afférents -3.552,35 euros au titre d'un rappel de prime d'objectifs pour l'exercice 2014-2015, outre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603741acfe13bd200f4c1d9f
7 mai 2015
7 mai 2015
Sur le rappel de prime d'objectifs : [F] [D] justifie qu'il a touché des primes d'objectifs afférentes aux années 2006, 2007, 2008 et 2009.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61625c85d64a6b1f51487635
9 octobre 2013
9 octobre 2013
d'objectifs éventuellement allouées à Madame [P] à la somme de 2.727,00 € brut; - réduire en conséquence le montant de l'indemnité compensatrice de congés payés sur rappels de primes d'objectifs éventuellement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6032b8bf480deb2fbd94a54e
1 décembre 2017
1 décembre 2017
mois et la prime d'objectifs étaient exclues de l'assiette de calcul de l'indemnité de congés payés.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
634113a458bc223e2e3f08cc
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[W] au titre de l'exécution du contrat Sur la demande au titre de la prime d'objectifs de l'année 2016 M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd5
10 novembre 2006
10 novembre 2006
La prime d'objectif y est ainsi définie : "Une prime vous sera versée de 10 % sur le CA - CP - HT des ventes magasins supplémentaires à partir de 310 772,20 ç".
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f020
19 octobre 2011
19 octobre 2011
La prime d'objectif accordée au salarié au prorata pour l'année 2007 est prévue au contrat de travail qui stipule que " le salarié percevra un variable annuel dont le montant de 10 000 euros sera corrélé
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872c0
14 septembre 2004
14 septembre 2004
au paiement de 25 482 d'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et de 1 743 d' indemnité conventionnelle de licenciement ainsi que des rappels de rémunérations : 6 631,53 de rappel de prime
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63201e3f39bca9fcb099eeeb
8 septembre 2022
8 septembre 2022
d'objectif pour l'année 2014, outre 550 euros au titre des congés payés afférents, - 7 000 euros au titre de la prime d'objectif pour l'année 2015, outre 700 euros au titre des congés payés afférents
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e3ec25a97f0381f53dd
23 mai 2014
23 mai 2014
Sur la prime d'objectifs : En juin 2011, [C] [V] a perçu la somme de 400 euros à titre de prime annuelle d'objectifs.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a1
9 avril 2008
9 avril 2008
Dans les deux cas il sollicite la condamnation de la société Groupe Éditor à lui payer les sommes de : -6 050 euros de primes d'objectif 2005, -605 euros d'indemnité de congés payés sur ces primes, -3
Source officielleSociale C salle 1
63a4029a3f67e905df3d298a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
d'objectifs 2018, et 1.650 euros bruts au titre des congés payés y afférents, - 12.375 euros bruts au titre de la prime d'objectifs 2019, et 1.237 euros bruts au titre des congés payés y afférents ;
Source officielleChambre 4-3
643a4235d83dbd04f5fb28fd
14 avril 2023
14 avril 2023
outre le paiement d'une prime d'objectifs versée au mois de janvier 2014 qui lui a été retirée ensuite.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162ec2a6c9bddc82584763f
22 mars 2012
22 mars 2012
Elle expose essentiellement que: - Madame [Z] n'a jamais perçu le maximum de sa prime d'objectif et n'apporte aucun élément de preuve permettant d'établir sa demande , - la qualité de son travail était
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163a6101d97f2f687d9136d
15 septembre 2010
15 septembre 2010
d'objectifs /année 2006) , 5000 euros (prime d'objectifs /année 2007) ' 1 666,66 euros (prime d'objectifs /année 2008 au prorata temporis) ; ' 10 500 euros de préavis conventionnel (article 37) et 1050
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c820
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Ce PRV prévoit notamment le versement de trois primes par catégorie de vendeurs et par zones géographiques : - une Prime d'Objectif Prioritaire (POP), - une Prime d'évolution De Parc (PDP), - une Prime
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48d8551627057d32dfc0
13 mai 2022
13 mai 2022
Selon le document signé par les parties intitulé 'Rémunération variable : Prime d'objectifs' produit en pièce 5 par Mme [M] [G], cette dernière bénéficie d'une prime d'objectifs qui, au titre de l'année
Source officielle17e chambre
60360ac226cfde6f73021d63
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Considérant que la lecture de l'arrêt rendu le 26 novembre 2015 par la cour de céans fait apparaître que dans les motifs Monsieur [L] [Q] est bien fondé à réclamer la somme de 3 500 € au titre de la prime
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8705e
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Sa rémunération était composée d'un fixe mensuel de 10.000 francs et de commissionnement sur ventes et primes d'objectifs.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61631c5b48f63659ca90a6bf
12 janvier 2012
12 janvier 2012
contractuellement pour le paiement de la prime d'objectifs et de la fin de la période d'essai pour laquelle les objectifs, bien que non écrits, avaient été déterminés trimestriellement, que la période
Source officiellePage 3 sur 2314