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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938b1
21 décembre 2016
21 décembre 2016
Y...recevable en son appel incident ; - sursis à statuer ; - ordonné l'audition de l'enfant Y...Nicolas né le 26 février 2003 le 24 août 2016 à 9h30 en la chambre du conseil de la Cour de ce siège, .
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4c
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Selon ordonnance du 26 novembre 2012, dont Sylvie X...a interjeté appel selon déclaration du 19 février 2013, le Juge aux Affaires Familiales a notamment : - constaté qu'aucune audition des enfants n'est
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f10
14 janvier 2015
14 janvier 2015
2014 et à l'intimée de conclure avant le 5 mars 2014 ; - renvoyé l'affaire à l'audience du 5 mars 2014 ; - réserve les dépens ; Vu l'audition de l'enfant en date du 18 décembre 2013 ; Vu en leurs
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af8
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Il a été procédé le 18 décembre 2013 dans le cadre de l'instance au fond à l'audition de l'enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb32
19 septembre 2012
19 septembre 2012
- de suspendre le droit d'hébergement de Monsieur Y...et lui accorder un simple droit de visite durant un mercredi sur deux et un samedi sur deux de 9 heures à 18 heures, - d'ordonner au besoin l'audition
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9de
21 mars 2011
21 mars 2011
Elle sollicite en tant que de besoin l'audition des enfants. Elle demande la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fa
7 juillet 2008
7 juillet 2008
Statuant sur incident le 30 janvier 2008, le conseiller de la Mise en Etat a débouté Onder X... de sa demande tendant à l'audition des enfants et à la fixation de leur résidence habituelle au domicile
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af3
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Dans ses dernières conclusions qui ont été déposées le 11 juin 2014, elle demande à la cour : - de procéder à l'audition des enfants qui en ont fait la demande écrite auprès du premier juge ; - de réformer
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17e
7 février 2012
7 février 2012
ses fils et lui, - de rétablir la pension alimentaire mise précédemment à la charge du père pour l'entretien et l'éducation d'Alexandre, - de confirmer pour le surplus, - d'ordonner à nouveau l'audition
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e935
29 novembre 2011
29 novembre 2011
, - d'accorder au père un droit de visite et d'hébergement usuel, - d'ordonner l'audition des enfants mineurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc1
18 avril 2011
18 avril 2011
2011 ; qu'il n'y a donc plus lieu de statuer, en ce qui le concerne, sur l'autorité parentale, la résidence et le droit de visite et d'hébergement du père ; Attendu, sur la demande de nouvelle audition
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01411_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par suite, le tribunal n'a en tout état de cause pas entaché son jugement d'irrégularité en s'abstenant d'ordonner une mesure d'instruction, l'audition de l'enfant E B, ni, tout en les visant, de répondre
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b431
5 février 2008
5 février 2008
Le juge peut procéder directement à l'audition de l'enfant, ou désigner une autre personne pour y procéder.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f938
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Selon acte du 23 novembre 2009, Madame Edith X...a fait citer Monsieur Pierre Z... devant le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de BASTIA statuant en référé pour procéder à l'audition
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c180
26 juin 2008
26 juin 2008
réfère expressément ; Vu les écritures déposées par l'appelante le 28 / 01 / 08 aux termes desquelles elle conclut à la réformation de la décision entreprise et demande à la Cour d'ordonner " l'audition
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d492
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Par jugement contradictoire rendu le 08 juillet 2009, après audition des enfants, la même juridiction a modifié les modalités d'exercice du droit de visite et d'hébergement, dit qu'à défaut de meilleur
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd6
2 octobre 2012
2 octobre 2012
MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur la demande d'audition de l'enfant : L'article 388-1 du Code civil permet au mineur capable de discernement d'être entendu par le juge dans toute procédure le concernant
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8eced
21 novembre 2011
21 novembre 2011
à l'audition de l'enfant Corentin, - de condamner Monsieur X... aux dépens de première instance et d'appel, avec pour ces derniers, application de l'article 699 du code de procédure civile, sous réserve
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd2d
2 mai 2011
2 mai 2011
Maître BENAIM, avocat de l'enfant Fabien a été entendu en sa demande d'audition du mineur.
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de87
12 mai 2011
12 mai 2011
Formant appel incident il sollicite le transfert de résidence de Léa à son domicile, avant dire droit que soit ordonnée l'audition de l'enfant, que soit supprimée la contribution alimentaire due par lui
Source officiellePage 3 sur 310