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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
686766fe7c03803a32c271e3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
d'un photocopieur Xerox C 400 moyennant le prix de 1030,32 euros TTC par trimestre sur 21 trimestres.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
653ca69d83c9498318209d2f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Suivant exploit du 12 août 2019, la société [N] a fait assigner la société Xerox Financial Services devant le tribunal de commerce de Paris.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6274bc842799a9057d5dd07b
5 mai 2022
5 mai 2022
par la High Court of justice de Londres suivant ordonnance en date du 25 novembre 2020. 8/10 rue Lammenais 75008 Paris Représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai et Maître Sarah Xerri
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60373cf32fe4e7191b51fbb8
13 mai 2015
13 mai 2015
, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/02588 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Janvier 2013 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2011000928 APPELANTE SAS XEROX
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035d1bfc8168d38b3146c42
19 février 2016
19 février 2016
sociétés ABR et OCTANT ARCHITECTURE sont appelantes du jugement prononcé le 27 novembre 2013 par le tribunal de commerce de PARIS qui a condamné la société OCTANT ARCHITECTURE à régler à la société XEROX
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a0180dd6bd9057dc56d78
9 mai 2022
9 mai 2022
La presse Xerox versant 2100 a été livrée le 9 octobre 2017 à la société alliances.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c62
25 mars 2004
25 mars 2004
MAIGNAN Avocat au Barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIME Monsieur Dominique Alain A... né le 29 avril 1956 à MONTRICHARD (Loir et Cher) docteur en médecine demeurant 63 Tran Hung Dao HANOI
Source officielleChambre sociale
64a660a2bbd03a05db965445
5 juillet 2023
5 juillet 2023
provisoire, excepté ce qui est de droit, - débouté Monsieur [R] [F] du surplus de ses demandes, - débouté la SAS Hanon Systems [Localité 1] de ses demandes, - débouté la SAS Hanon Systems [Localité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02374_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - et les observations de Me Bedet, représentant la société Xefi Lons.
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192fa
22 octobre 2024
22 octobre 2024
n° de série 30741354 89 pour Xerox 4127 n° de série 3528960935 ».
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740826a24f8a713323cf5
21 octobre 2024
21 octobre 2024
[E] [D] a accepté un devis établi le 10 janvier 2019 par la société Atelier Denis Hayotte (ci-après la société Hayotte) portant sur des travaux de terrassement, de fourniture et d'installation d'une piscine
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
66fe356991b69e88a370fd7f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Retrancher de la perte de marge subie l'ensemble des aides perçues par la société HANOÏ 17 de tous organismes publics et privés, .
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01842_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Durand - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de Me Bedet, représentant la société Xefi Dole.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603276e4d596adab0a69f6bf
29 janvier 2018
29 janvier 2018
de 7 197,51 euros TTC Contrat M70774901 du 1er novembre 2013 1 copieur multifonction Xerox modèle 7125 neuf et 6 copieurs multifonction Xerox modèle WC7120 neufs durée : 63 mois 1 loyer intercalaire
Source officielleChambre 1-3
665eae77b5277b00088940ed
11 avril 2024
11 avril 2024
BOURDEL de la SELARL CVS, avocat au barreau de PARIS SELARL CAPISUD Représentée par Me Emmanuelle PLAN de la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Sarah XERRI-HANOTE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be1d8d0ccf000877e65a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Représentées par Me Sarah XERRI-HANOTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b59f
18 juin 2008
18 juin 2008
domicilié en cette qualité au siège social, 4 rue des Petits Pères 75002 PARIS Représentée par la SCP Luc BOYREAU et Raphael MONROUX, avoués à la Cour assistée de Maître Romain SCHULZ loco de Maître XERRI
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d78
14 juin 2021
14 juin 2021
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Claire RICARD, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES - No du dossier 2200943 - vestiaire : 622 - Représentant : Maître Sarah XERRI-HANOTE
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61627770a2bc6369e8386cee
13 décembre 2013
13 décembre 2013
La société Allianz Iard ayant contesté devoir sa garantie, ils ont assigné en intervention forcée la société Inter Hannover le 8 septembre 2011.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616337ee06e11dac7d76d11c
27 janvier 2012
27 janvier 2012
d'inscription au répertoire général : 10/00585 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Décembre 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/13938 APPELANTS : La Compagnie INTER HANNOVER
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