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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre 1re section
615e0e10c25a97f0381f51e1
27 mai 2014
27 mai 2014
Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Denise VAILLANT, FAITS ET PROCÉDURE [Q] [N] et [G]
Source officielle2e chambre 1re section
603754ac057e80328b527c6d
9 avril 2015
9 avril 2015
RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en ont
Source officielle2e chambre 1re section
603600724028ab65b6225f63
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e4
17 mars 2016
17 mars 2016
RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en ont
Source officielleChambre civile
6970c65ccdc6046d471bae22
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Monsieur [J] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christelle REYNO de la SASU LEGALPROTECH-AVOCATS, avocat plaidant au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint Barthélemy Me Pierre-Xavier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680b1d9d2c124f4fd8d671fe
24 avril 2025
24 avril 2025
ARRET N° CPAM DU HAINAUT C/ Société [6] Copie certifiée conforme délivrée à : - CPAM DU HAINAUT - Société [6] - Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8922e
14 novembre 2007
14 novembre 2007
.) ; Attendu que si les allégations relatives à l'incompétence et la malhonnêteté des dirigeants d'une société commerciale portant atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne, y compris
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdba
2 juin 2008
2 juin 2008
Ils ont eu ensemble un enfant, Xavier, né le 20 avril 1979.
Source officielle12e chambre
615e0d54c25a97f0381f4ce1
7 octobre 2014
7 octobre 2014
APPELANTE **************** SAS LASER [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20120180 Représentant : Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc3
2 mai 2007
2 mai 2007
substituant Maître C..., avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 mars 2007, en audience non publique, devant la Cour composée de : Monsieur Xavier
Source officielleChambre de la Proximité
65aa2f23009f81000890dc37
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Monsieur [N] [U] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 7] [Adresse 4] [Adresse 4] Comparant, représenté par Me Stéphanie BEAUREPAIRE, avocat au barreau de ROUEN, postulant assisté de Me Xavier
Source officielle2ème CH - Section 2
65af6c1cb6c6260008b5327e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Cet écrit est ainsi dressé « je soussigné, [V] [J], atteste sur mon honneur faire dicter (SIC) cette lettre par ma fille, [D] [J] (épouse [N]) car je ne sais ni lire et écrire. ».
Source officielle2e chambre 1re section
6034aaac97e34b96a4a2bd1c
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Madame Florence VIGIER, Conseiller, Madame Christel LANGLOIS, Conseiller,
Source officielle1re Chambre A
60351ae6bc5eae4638fb1d99
14 juin 2016
14 juin 2016
juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aymeric TRIVERO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41d
28 octobre 2010
28 octobre 2010
RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Monsieur François NIVET, Conseiller, qui en
Source officielle2e chambre 1re section
603780b52276965c095e8051
12 mars 2015
12 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94995
9 juillet 2020
9 juillet 2020
représentée par Me François-xavier BERNARD de la SCP CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : B... N... [...] [...]
Source officielle1ère Chambre
6162b8d1efb73d2e55750e56
18 décembre 2012
18 décembre 2012
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7a
9 mars 2017
9 mars 2017
GRANDMAISON, avocat plaidant-barreau de PARIS, vestiaire : E2146 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 31 Janvier 2017, en chambre du conseil, Monsieur Xavier
Source officiellePremier président
6a0ff7f5cdc6046d478a1d3a
21 mai 2026
21 mai 2026
d'une détention provisoire L'affaire, plaidée à l'audience publique du 23 avril 2026, au Palais de justice de Besançon, devant madame Marie-Bénédicte MAIZY, premier président, assistée de monsieur Xavier
Source officiellePage 3 sur 8