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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
616263c910de15342de1485c
3 avril 2014
3 avril 2014
de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2014 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine DURAND, Président suppléant et Madame Isabelle VERDEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60368a6163d4662d74dd9a9f
8 octobre 2015
8 octobre 2015
- signé par Madame Isabelle VERDEAUX, présidente et par Madame Viviane REA, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8503d
29 juin 2000
29 juin 2000
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Président : Monsieur VERPEAUX, Président de Chambre, conformément aux dispositions de l'article L.945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, avec l'accord des
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659cf0780b6b43000800d788
8 janvier 2024
8 janvier 2024
O2 CHANTILLY [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Delphine VERNEAU de l'AARPI LEXT AVOCATS, avocat au barreau du MANS Vu les dispositions de l'article 3 de la loi n°2019-222 du 23 mars
Source officielleChambre Commerciale
633e7065f8faf13e2e973ee0
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Un acte de cession a finalement été signé le 8 juillet 2010 au bénéfice de la société Holding Verseau, société constituée par M. [J] [F] et M. [V] [A].
Source officielle8e Chambre A
6162887edafa129e399519cd
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine DURAND Président suppléant, et Madame Isabelle VERDEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60336ff4c4da81244719ca1f
15 juin 2017
15 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle VERDEAUX, Présidente de Chambre M. Philippe JAVELAS, Conseiller M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60348d71aefa957a9903e59e
17 novembre 2016
17 novembre 2016
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Isabelle VERDEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60366f10ee908e0ffeaa5aab
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Madame Isabelle BROGLY, Conseillère Monsieur Philippe JAVELAS
Source officielleChambre 4-1
6341138c58bc223e2e3f086a
7 octobre 2022
7 octobre 2022
vernissage d'une exposition de peinture alors en cours dans l'hôtel, et prévu initialement le 10 décembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473d
10 septembre 2019
10 septembre 2019
Le 28 février 2012 à Vernègues (Bouches-du-Rhône), il fut victime d'un infarctus et décéda le lendemain à l'hôpital d'Aix-en- Provence.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906fd
29 mai 2013
29 mai 2013
Joseph Gérard X...ont contracté mariage le 20 juillet 1991 par devant l'officier d'état civil de la commune de Verniolle (Ariège), sans contrat de mariage préalable.
Source officielle5ème Chambre
65321ade9e4ea48318f5ad15
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ces travaux consistaient en la fourniture et la pose d'un parquet en chêne massif 'origine France', brut d'usine à bord chanfreinés devant être posé et vernis.
Source officielle8e Chambre A
6162f6edb807dfe813d296c6
19 avril 2012
19 avril 2012
, Conseiller, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
6162822c7a007b88ee156665
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
65aa2e7b009f81000890dbea
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LE CHOUWAYA [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle VERDEAUX-KERNEIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603403b7102d4fb35f80eba0
16 février 2017
16 février 2017
Sabrina GASPAR avocat au barreau de PARIS, toque : R175 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle VERDEAUX
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386cca
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
615e0e79c25a97f0381f56ee
17 avril 2014
17 avril 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853d7
16 mars 2001
16 mars 2001
VERPEAUX Y... : Mme Z... : Mme DUFRENNE A... : Mme B..., lors des débats et du prononcé de l'arr t.
Source officiellePage 3 sur 24