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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca1
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Monsieur TURQUET, conseiller, a fait son rapport. Le président a interrogé le prévenu. Le prévenu, appelant, a sommairement indiqué les motifs de son appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca2
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Monsieur TURQUET, conseiller, a fait son rapport. Le président a interrogé le prévenu. Le prévenu, appelant, a sommairement indiqué les motifs de son appel. Le Ministère Public a requis.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6e
19 juin 2007
19 juin 2007
BANQUE TARNEAUD 2 et 6 rue Turgot 87000 LIMOGES Représenté par Me Philippe ROCHEFORT (avocat au barreau D'ANGOULEME) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af29
19 mars 2008
19 mars 2008
APPELANT Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et la SCP PIOT-MOUNY-JEANTET-LOYE & ASSOCIES pour Avocat ET : DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU JURA Hôtel des impôts - 2, rue Turgot -
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b5
29 janvier 2013
29 janvier 2013
04 JUILLET 2012 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE ET : CENTRE HOSPITALIER DE BRIVE 3 boulevard du Docteur Verlhac-19100 BRIVE NON COMPARANT ni représenté BRIVE AMBULANCE AURIEL 52 avenue Turgot
Source officielleChambre Commerciale
6364bbb5e405357f749eaafa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS ----------------------------------------------------------------------------------------- ORLÉANS
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71ab4
24 octobre 2025
24 octobre 2025
origine Pole social du TJ du HAVRE, décision attaquée en date du 19 Juin 2023, enregistrée sous le n° 19/00134 [6] [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Anne TUGAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9485f
16 janvier 2020
16 janvier 2020
________APPELANTE SAS GARAGE HISTORIC TEAM prise en la personne de son Président, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège Représentée par Me Isabelle TURBAT
Source officielle1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
d'appel de Rouen du 23 mars 2022 DEMANDEUR à la rectification : VILLE DU [Localité 16] prise en la personne de son maire en exercice, [Adresse 29] [Localité 16] représentée par Me Anne TUGAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947df
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Julie BORJA, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90edc
19 septembre 2013
19 septembre 2013
barreau de LIMOGES Demandeur au déféré contre une ordonnance rendue le 10 AVRIL 2013 par le CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE LIMOGES ET : SA BANQUE TARNEAUD dont le siège social est 2-6 rue Turgot
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948f4
30 avril 2020
30 avril 2020
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Ingrid BOILEAU, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ae
26 février 2015
26 février 2015
vingt six Février deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SCI LECTURE 11 rue Turgot
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 5 Mars 2015 SAS ODIN DEVELOPPEMENTc/Maître Philippe Y
6253cd06bd3db21cbdd92104
5 mars 2015
5 mars 2015
conseils des parties, après quoi, l'affaire a été mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe le 5 mars 2015, ENTRE : SAS ODIN DEVELOPPEMENT dont le siège social est 45 rue Turgot
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b17e
29 mai 2008
29 mai 2008
Le VINGT NEUF MAI DEUX MILLE HUIT la CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION a rendu l' arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA BANQUE TARNEAUD 2 ET 6, RUE TURGOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69ef17adcdc6046d47af9a62
24 avril 2026
24 avril 2026
[E] [Z] né le 25 novembre 1982 à [Localité 1], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [Localité 2] Informé le 23 avril 2026 à 14h57, de la possibilité de faire valoir ses observations
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879ce
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Monsieur TURQUET, conseiller, a fait son rapport. Le président a interrogé le prévenu. Le prévenu, appelant, a sommairement indiqué les motifs de son appel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a1a71c8cdc6046d477444ab
29 mai 2026
29 mai 2026
Affection relevant MP 30C chez un ancien chaudronnier tuyauteur industriel ».
Source officielle5e chambre Pole social
6789f569b7cff8efb73576d7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[E] manipulait un turbot pousseur (imprimerie); nature de l'accident : en manipulant le turbot, il aurait ressenti une douleur au dos'.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 13 Janvier 2015 SAS ODIN CONSTRUCTIONc/SARL CLEAN PROPRETE
6253ccfabd3db21cbdd91e4f
13 janvier 2015
13 janvier 2015
conseils des parties, après quoi, l'affaire a été mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2015, ENTRE : SAS ODIN CONSTRUCTION dont le siège social est 45 rue Turgot
Source officiellePage 3 sur 16