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21 262 résultats pour « Thiry-Charpentier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

63b7cdc26b63637c907b7d2f

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La faute de la société Lutellier Charpente est prouvée contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges.

Source officielle

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CA

4e chambre civile

5fca2aeea73772b5776cb7a2

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

5] [Localité 2] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

650d30a271dfcd8318200f96

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

ni du blocage'» et que «'personne ne l'a vu monter sur la charpente, il savait qu'il ne devait pas monter'»'; une attestation d'un chef d'équipe charpentier présent sur le chantier litigieux, qui indique

Source officielle
CA

1ère Chambre

64476e8b3da6ded0f83d191f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

pour des reprises, préconisant elles-aussi la dépose complète de la charpente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de2

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Thierry X..., - débouté la SARL Ymo Développement de sa demande de garantie dirigée contre M. Thierry X..., - condamné la SARL Ymo Développement à payer la somme de 2.000 € à M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e68fcdc6046d470cab26

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 6 novembre 2018, après avoir remplacé la charpente, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d6429c3df04f589a5c7

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Thierry MONGE, Président de Chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca76ab0165796406559bd7

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Elle a notamment pour objet social la construction et l'installation de charpentes métalliques, tous travaux de serrurerie, chaudronnerie, la construction et l'installation d'appareils de levage et de

Source officielle
CA

1ère ch. civile

651e53c2a81daa831884f6c5

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Dans son 'rapport d'expertise de la charpente en bois' du chalet, daté du 27 juin 2019 et réalisé à la demande de l'appelante, la société Hareva indique que 'la charpente est très mal posée et présente

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb46cdc6046d47570254

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

APPELANTE : CPAM DE LA CHARENTE MARITIME [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Madame [L] [N] de la CPAM de la Vienne, munie d'un pouvoir.

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CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88620

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

Mais Madame X... dit avoir découvert dès juillet 2000 que les parties en bois, poutres, charpentes, lattes de planchers ou encadrements de portes étaient rongées, s'effritaient et présentaient de nombreux

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CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c8d

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

CHARPENTES INDUSTRIELLES à payer à Monsieur Guy X...

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CA

Chambre Sociale

6a225b6bcdc6046d4737eb0d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ARRET N° 262 N° RG 23/00172 N° Portalis DBV5-V-B7H-GW6T [L] C/ URSSAF POITOU-CHARENTES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY02117_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Smacl, de la société Ordek, entreprise chargée des travaux de façade, de la société Maurice Glandut, chargée du gros œuvre, de la société Plastavier, chargée des menuiseries alu, de la société Les Charpentiers

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f1a102cdc6046d47ee6cdf

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La Fédération départementale des chasseurs de Charente soulève l'irrecevabilité de la demande de M.

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CA

1re chambre civile

69e85e7dcdc6046d471962ae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

cette charpente, constituent un vice caché au sens de l'article 1641 du code civil.

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940a2

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

La SARL Soutumier, charpentier, a attesté avoir été appelée sur place à la suite de la découverte de petits tas de sciure dans le grenier et confirme la présence d'insectes dans la charpente et le grenier

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CA

5ème Chambre

69f43a8bcdc6046d472daed5

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

GEOPHOROS 1 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTESc/S.C

69f97c55cdc6046d47a17fa5

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES c/ S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93767

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

B... au mois de janvier précédent étaient suffisantes, de sorte qu'il pouvait, de même que Mme Sylvie Y..., considérer que les malfaçons et désordres affectant les travaux sur la charpente avaient disparu

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