CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

131 résultats pour « Thierry MARTINEZ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-5

6960a089cdc6046d47b65d4b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, Greffier lors du prononcé : Madame Dorothée MARCINEK FAITS ET PROCEDURE M.

Source officielle

Page 3 sur 7

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC42 résultats

Journal officiel
Créations

MARTINEZ, Léo, Thierry, Henri

SIREN 105367387Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET THIERRY MARIE MARTINEZ

SIREN 809912892Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/05/2026

Voir →

Modifications diverses

MARTINEZ, Vincent, Nolan, Thierry, MARTINEZ

SIREN 991002965Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET THIERRY MARIE MARTINEZ

SIREN 809912892Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/04/2026

Voir →

Créations

MARTINEZ, Vincent, Nolan, Thierry

SIREN 991002965Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

17/02/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abbf

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Thierry PERROT, désigné par ordonnance du 9 janvier 2008, pour présider l'audience, chargé d'instruire l'affaire et Madame Edith SUDRE, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abc1

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Thierry PERROT, désigné par ordonnance du 9 janvier 2008, pour présider l'audience, chargé d'instruire l'affaire et Madame Edith SUDRE, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abc2

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Thierry PERROT, désigné par ordonnance du 9 janvier 2008, pour présider l'audience, chargé d'instruire l'affaire et Madame Edith SUDRE, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90df0

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

représentée par Me Christelle MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SCI ESPACE SUD, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Lotissement 44

Source officielle
CA

Cabinet D

65a387e60e553d0008306b0b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[T] [B], demeurant à [Adresse 4] ; Représentés par Me Thierry JACQUET, avocat au barreau de Papeete ; Intimés : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6708c036445a086e2bcede71

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

17e chambre

5fd92778c60727066e0cbe15

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Selon la salariée, qui produit des articles de presse, les sociétés ECCE, SIMM,[Z] SA, Armand Thierry et Jacqueline Riu sont des sociétés détenues par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6960a081cdc6046d47b65cdf

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, Greffier lors du prononcé : Madame Dorothée MARCINEK FAITS ET PROCEDURE M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f3850

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, Greffier lors du prononcé : Madame Dorothée MARCINEK 1 FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f3853

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 19/02919 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Véronique MARTIN

Source officielle
CA

Section B

6917008ae097417ee1bdaf10

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[N] [U] ; Représenté par Me Thierry JACQUET, avocat au barreau de Papeete ; Intimés : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a2a

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

née le 31 Mai 1985 à LYON (69000) Chez Mme Y... ... 30900 NIMES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Geneviève MARTINEZ-BONITZER, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163e38afeacceebf034a970

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

PARIS, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 septembre 2009, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Madame Michèle MARTINEZ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616307ee5a67331bacec3bc7

Appel

14 février 2012

14 février 2012

DOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : R046 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle MARTINEZ

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f385c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, Greffier lors du prononcé : Madame Dorothée MARCINEK FAITS ET PROCEDURE, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfb2

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

La facture de travaux établie le 30 avril 2009 par la société THIERRY MARTINET concernant des travaux de remplacement d'une persienne type accordéon par un volet roulant monobloc et de remplacement de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a191e9bcdc6046d47525fa8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

placée, Greffière lors des débats : Madame Mélissa ESCARPIT, Greffière lors du prononcé: Madame Dorothée MARCINEK EXPOSE DU LITIGE Par contrat de travail à durée déterminée

Source officielle
CA

3e chambre sociale

5fca72fd9675535f92642ea2

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

AVRIL 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE DE L'HERAULT N° RG21601693 APPELANTE : COMMUNE DE [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me GUELLIL substituant Me Thierry

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162fa89687317f24325aecf

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

avocat au barreau de PARIS, toque : P 104 substitué par Me Virginie DUBOIS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SAS 'CELLFISCH FRANCE ' [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Thierry

Source officielle