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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES 1ER PP
662c94e9b787c4000862f511
26 avril 2024
26 avril 2024
2024 par Mme Chantal MANTION, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Mme la Première Présidente de la Cour d'Appel d'AMIENS en date du 21 décembre 2023, Assistée de Madame Marie-Estelle CHAPON
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02475_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
et de Me Thiry pour la société TNM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fcf
3 mars 2016
3 mars 2016
No 15/06577 AFFAIRE : SA APEX C/ SA SEGULA TECHNOLOGIES Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Thierry DOMAS Me Stéphanie ZAKS SA APEX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
représentée par Me Nathalie BOYER-SANGOUARD, avocat au barreau d'ANNECY INTIME : Monsieur [Y] [P] né le 06 Juillet 1984 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Thierry
Source officielle1ère chambre civile B
6163a6151d97f2f687d913a2
14 décembre 2010
14 décembre 2010
La propriété vendue comprenait un ancien moulin alimenté par un canal partant de la rivière 'LA CHALARONNE' à partir d'un barrage.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f6
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Thierry C/ SAS DUPARC ET GESLIN APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes d'OYONNAX du 21 Octobre 2004 RG : 03/00234 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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21 novembre 2014
21 novembre 2014
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Représentée par Me Thierry
Source officielle17e chambre
603460a017f3234f704b0d1c
14 décembre 2016
14 décembre 2016
à la cour : Jugement rendu le 18 mars 2014 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de POISSY Section : Encadrement N° RG : 12/00542 Copies exécutoires délivrées à : SCP CYL (CHAPRON
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège AT : Monsieur [Z] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me HOMBECQ, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88480
28 mars 2006
28 mars 2006
VALCAOR et MASSEINE notifiaient à la société ITM ENTREPRISES la résiliation de leur contrat d'enseigne ; le lendemain, ces deux sociétés procédaient au montage d'une enseigne CHAMPION, appartenant au groupe
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b67b
24 février 2005
24 février 2005
de Manutention et de Stockage représentée par ses dirigeants légaux ayant son siège social Zone Industrielle- Boulevard Ferdinand de Lesseps 62110 HENIN BEAUMONT Représentée par la SCP MASUREL- THERY
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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10 mars 2020
10 mars 2020
Représentée par Me Mohamed EL MAHI de la SCP CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL MAHI, plaidant, avocat au barreau de DIJON FAITS ET PROCEDURE : La société Serap Industries est spécialisée dans la chaudronnerie
Source officielle1ère Chambre
637dc8b414982305d4c20350
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Réputé contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc45
14 avril 2011
14 avril 2011
née le 13 Janvier 1950 à SAINT HILAIRE DE CHALEONS demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cebd
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Je me rends compte ensuite d'une erreur de choix de support et téléphone et écris à Thierry qui se charge de contacter la Compagnie. 5) Après moult appels à Thierry, il me confirme qu'une dénommée Mme
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd945da47a9502cee1e0f80
10 mars 2020
10 mars 2020
barreau de RENNES Représentée par Me Elodie BAUD substituant Me Alban JARS, plaidant, avocats au barreau de LYON FAITS ET PROCEDURE : La société Serap Industries est spécialisée dans la chaudronnerie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03630_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Procédure contentieuse antérieure Mme B A a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) d'annuler la décision du 12 juin 2019 par laquelle le directeur du Centre hospitalier Georges Claudinon (Le Chambon-Feugerolles
Source officielleTARIFICATION
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20 janvier 2023
20 janvier 2023
Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Mme [Y] [Z] dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 21 Octobre 2022, devant Monsieur Renaud DELOFFRE, Président assisté de Monsieur Thierry
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2023
9 janvier 2023
[F] [O] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me GEVAERT substituant Me Thierry DOUTRIAUX de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE DEBATS : A l'audience
Source officielleChambre 1-8
66177d9de5d80f0008c2e65c
10 avril 2024
10 avril 2024
[E] [J] [X] [K] [O] [B] épouse [K] C/ [S] [L] Syndicat des copropriétaires [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : a : Me Alexandra MONDINI Me Thierry
Source officiellePage 3 sur 7