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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861b7
19 mars 2002
19 mars 2002
Confirme le jugement déféré sur les condamnations prononcées à l'encontre de la SARL TECHNO WOOD CERDANYA.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88674
4 avril 2006
4 avril 2006
TECHNI CONCEPT en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 02 Décembre 2005 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES No Chambre : Section : Référé No RG
Source officielle8ème chambre
67ee19516cff766e94e388e6
2 avril 2025
2 avril 2025
Hydro Building Systems France (Technal) à payer à M.
Source officielleChambre 1-3
6364ba2ae405357f749ea4ec
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rôle N° RG 19/13807 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZ7O [H] [Y] C/ [V] [F] [B] [F] [H] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Layla TEBIEL
Source officielle4ème Chambre
644b63d5c51457d0f882de68
27 avril 2023
27 avril 2023
TECHNI CHAUFFAGE [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 8] Représentée par Me Jean-François MUNOS de la SCP OGHMA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST S.A.R.L.
Source officielle4e Chambre B
6162f6f3b807dfe813d296f3
7 mai 2012
7 mai 2012
Ce dernier a appelé en intervention forcée, le maître d'oeuvre, la SARL Techma.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00299_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Techno Froid a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler la décision du 22 avril
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdb6168fa6dbc3f70a603d7
15 mars 2019
15 mars 2019
Nicolas DUVAL de la SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 représentée par Me Eric AZOULAY, avocat au barreau de VAL D'OISE, toque : 10 INTIMEE SARL TECHNI
Source officielleCh. Sociale -Section B
63d379fdd1bc2605de4b491a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La SARL Techno Alpes ING s'est opposée aux prétentions adverses.
Source officielle2ème Chambre
6690c73e0d808eb34e4554d8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
hors de cause la société Techni Fram, condamner la société Fonciann à verser à la Société Techni Fram la somme de 5 000,00 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, condamner
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89b482fcecad732fe6f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Home de toutes ses demandes ; Condamner la société Techni Home au paiement de la somme de 1 500 euros en application de l'article 700°2 du code de procédure civile ; Condamner la société Techni Home
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fae
21 janvier 2014
21 janvier 2014
APPELANTE : LA SAS TECHNI DESOSS ZAC Les Fousseaux 12 rue du Déry 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU représentée par Maître BOURMAUD Yann substituant Maître Morgane COURTOIS-D'ARCOLLIERES de la SA MICHEL
Source officielle8e Chambre C
603405710aa244b52e4ab25d
16 février 2017
16 février 2017
taux légal à compter du 20.02.12, date d'exigibilité, - subsidiairement, surseoir à statuer dans l'attente de la décision définitive amenée à trancher la question de la responsabilité de la SARL Techni
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd07c
22 avril 2025
22 avril 2025
Le 11 octobre 2021, la société Techno Electric a interjeté appel incident.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ecb
11 décembre 2007
11 décembre 2007
COMPIEGNE du 19 Mars 2003 APPELANT : Monsieur Louis X... ... 60400 NOYON comparant en personne, assisté de Me Joël CISTERNE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : SOCIÉTÉ TECHNI
Source officielleChambre 3-4
6364baa0e405357f749ea725
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[I] [Z] et à la SAS Mipnet les 1000 parts sociales composant le capital de la SARL Technoe (Techniques pour une nouvelle organisation de l'emploi), créée en 1997 par M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583f4ad0d5ee7d7e5bdc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[T] [N] le 13 mars 2019 ne sont pas dues à la faute inexcusable de la société [C] TECHNI-FINITION, - juger que M.
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb65
16 avril 2024
16 avril 2024
La requête en rectification d'erreur matérielle présentée par la SAS TECHNI DESOSS est recevable en la forme.
Source officielle6ème Chambre
69fad1e5cdc6046d47bf9901
5 mai 2026
5 mai 2026
EXPOSÉ DU LITIGE La SARL Contrôle Tech Poids Lourds [Localité 1], numéro Siret 481230787, exploite un centre de contrôle technique pour véhicules poids lourds et tous types de véhicules techniques
Source officielle1ère Chambre
670f58504ad0d5ee7d7e5ce0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[I] a fait appeler à la cause la SARLU TECHNI DIAG', entreprise ayant réalisé les diagnostics techniques avant la vente de l'appartement, et son assureur, la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricole
Source officiellePage 3 sur 81
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