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69 résultats pour « Tchina »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 5

68e5f19fc9f36f05b44317a1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 18/01445 APPELANT Monsieur [Y] [L] [G] né le 28 janvier 1989 à [Localité 8] (Cameroun), [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Joël TCHUINTÉ

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69cf6621cdc6046d47f44e81

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

juin 2025 APPELANT : [R] [S] [T] [E] [C] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Viticulteur, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Lucrèce TCHANA-NANA

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

64d5cfad9c17ddd969ec6240

Appel

10 août 2023

10 août 2023

En dépit de ses nombreuses démarches et de celles des différents avocats qu'il a mandatés pour ce faire, il n'a jamais obtenu de justification sur l'emploi de ces sommes que Me Tchana-Nana (cabinet [

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978011af6ba0065f3b97

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vous avez également « tchipé » à l'encontre de vos chefs d'équipe, ce qui est un total manque de respect.

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CA

1ère chambre civile A

69d5ec35cdc6046d477bde66

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[N], partie perdante, supportera les dépens de première instance et d'appel, avec droit de recouvrement direct au profit de Me Tchanz du cabinet Kaizen, avocat, et sera condamné à payer à la société [R

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CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

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Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Française demeurant Lotissement Jisquet 2 Avenue des Ecureuils - 40230 TOSSE Représenté par Me Florence WIART de la SELARL MILANI - WIART, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Marion TCHINA

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69739895cdc6046d476fbe57

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

né le 20 Février 1976 à [Localité 11] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Guillaume AMIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué à l'audience par Me Lucrèce TCHANA-NANA

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CA

Chambre civile 1-6

680b18c998bcafcb3a63dfcf

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle a également été gérante des sociétés suivantes : -SCI Emeraude XL depuis le 15 mai 2010 -Diamant XL du 9 octobre 2010 au 13 juillet 2016 -Saphir XL depuis le 28 novembre 2012 (enseigne Tchip Coiffure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

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Appel

17 février 2010

17 février 2010

Plurielles', nouvelle enseigne devant être exploitée dans les réseaux de grande distribution, une campagne relative au lancement de la nouvelle lentille dite ' Ephémère' et une campagne pour l'offre 'Tchin

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

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Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

déclaration d'appel du 07 juin 2022 APPELANT : Monsieur [H] [K], né le [Date naissance 3] 1995 à [Localité 4] (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Lucrèce TCHANA-NANA

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce7bcdc6046d47897e67

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

2024 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 24/00704 APPELANTES Madame [K] [A] née le 28 Juin 1963 au CAMEROUN [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Joël TCHUINTÉ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c5111e6e055673490878

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

120 en Espagne et 30 dans d'autres pays La société est particulièrement réputée pour son dynamisme commercial qui s'est traduit par le lancement de nombreux concepts exclusifs à succès (offres Forty, Tchin

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

678750a7892c83ef59be5945

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 838 044 576, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 5] Représentée et assistée de Me Joël TCHUINTÉ

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CA

Sociale A salle 1

643e352e83146e04f531eb90

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

ARRÊT DU 14 Avril 2023 N° 560/23 N° RG 20/01457 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TCHN OB/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS en

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01692_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2022, Mme A C, représentée par Me Tchaha-Monthe, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2104789 du 18 mars 2022 du tribunal

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6033e814c49275991261775b

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

assurées par sa gérante ; Considérant cependant que Mme [Z] justifie par les pièces produites qu'elle a suivi trois jours de formation de « management » en février 2013 et qu'elle a remporté le prix « TCHIP

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CA

4ème Chambre

69eafaa8cdc6046d4756ea2e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Date naissance 2] 1965 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Daphné VERLUISE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT ayant pour avocat plaidant Me Joël TCHUINTE

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CA

Chambre sociale

à compter du 1 er avril 2009. Par lettre remisec/émargement en date du 20 septembre 2017

68e894aad8f6cc6d55dd3fe8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

sur le plan des compétence techniques, plus particulièrement en matière de respect des délais, puisqu'il était acté un retard dans la finalisation de la commercialisation des livraisons neuves de « Tchiné

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Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8924f

Appel

6 juillet 2007

6 juillet 2007

Par ordonnance de référé du 16 octobre 2003 une expertise médicale de la victime de l'accident était ordonnée et confiée au Docteur TCHENG.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94454

Appel

21 février 2019

21 février 2019

l'expert comme éléments de comparaison sont tous [...] et [...] qui sont deux rues commerçantes secondaires que l'on ne peut comparer à la [...], principale rue commerçante ; que le local voisin, coiffure TCHIP

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