Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66177da1e5d80f0008c2e6c8
10 avril 2024
10 avril 2024
SICAE AISNE Représentée par Me Sophie BRASSART de l'ASSOCIATION Toison - Associés, avocat au barreau de PARIS INTIMEE ORDONNANCE DE LA CONSEILLERE DE LA MISE EN ÉTAT NOUS , Madame Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9d
5 janvier 2016
5 janvier 2016
C/ Mme Sophie Y... épouse X...
Source officielleChambre sociale 4-2
6960a072cdc6046d47b65be3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
NADEGE MAGNON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1186 APPELANT ET CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L'EUROPE [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Sophie
Source officielle25e chambre MEE commune
652f79bcb053208318995d15
10 octobre 2023
10 octobre 2023
de Me [R] [M], ès qualité de mandataire ad'hoc de la société SAS NEO TSAR [Adresse 3] [Localité 5] INTIME Association AGS CGEA ORLEANS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sophie
Source officielleChambre sociale 4-5
6878840763001e49f9f269d9
16 juillet 2025
16 juillet 2025
N° Portalis DBV3-V-B7H-WEY6 dans une instance entre les parties suivantes : Madame [B] [N] épouse [P] née le 19 Août 1965 à [Localité 7] (14) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Anne-sophie
Source officielleChambre sociale 4-1
6883104580821d9a1906fc3d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
instance entre les parties suivantes : Association AGS CGEA IDF EST agissant en la personne du Directeur Général de l'AGS, dûment habilité à cet effet [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sophie
Source officielleChambre sociale 4-5
677e149226e046654dc50c63
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DENTSU FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sophie REY de la SAS ACTANCE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Monsieur [G] [P] né le 28 Avril 1969 à [Localité
Source officielleChambre sociale 4-2
6a21071ecdc6046d4708732b
3 juin 2026
3 juin 2026
25/00795 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XCNF dans une instance entre les parties suivantes : Madame [P] [J] née le 14 Novembre 1974 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marie-sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f0
25 novembre 2014
25 novembre 2014
En l'état, la société Soper a, par acte du 15 mai 2012, fait assigner M.
Source officielleRétention Administrative
668f76c09b65e642c58784d6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Juillet 2024 devant Mme Sophie LEYDIER, Conseillère
Source officielle1ère Chambre
697c5126cdc6046d47382262
29 janvier 2026
29 janvier 2026
avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Karim BENALIKHOUDJA, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Timbre fiscal acquitté INTIMES Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE Représentée par Me Sophie
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a8d
24 avril 2024
24 avril 2024
GARAGE MAGNE (assignation d'appel provoqué en date du 03 avril 2023) immatriculée au RCS de Clermont-ferrand sous le numéro 829 055 797 [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Sophie VIGNANCOUR-DE-BARRUEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e06
13 novembre 2007
13 novembre 2007
. ; -dit qu'Eric Y... devait verser à Bernadette Z... la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts, toutes causes de préjudice confondues ; -dit qu'à défaut de meilleur accord, le droit
Source officielleChambre sociale 4-2
69609a95cdc6046d47b53240
7 janvier 2026
7 janvier 2026
CHECKPORT SECURITE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sophie CAJOT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 450 APPELANTE ET COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DE LA SOCIETE CHECKPORT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6867639ca9510a2e90cf25be
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le : à : TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 03 JUILLET 2025 Le trois Juillet deux mille vingt cinq, Madame Sophie
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ec3a5bbe450008b2ce66
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GRANDYR, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Yves BLOHORN de la SELARL BLOHORN, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Sophie
Source officielle17e chambre
653a0722d0451e8318d0ed03
24 octobre 2023
24 octobre 2023
/00417 - N° Portalis DBV3-V-B7G-U74L dans une instance entre les parties suivantes : Madame [F] [L] née le 05 Janvier 1973 à [Localité 5] (34) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne-sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f16
30 juin 2017
30 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS , Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43fcfe25450008314c78
25 avril 2024
25 avril 2024
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Marie-Paule ALZEARI, présidente et par Sophie
Source officielleETRANGERS
633fc303e633183e2ee179c0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
à [Localité 2] ( MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé non comparant, pv de refus le 06/10/2022 à 8h55 représenté par Me Anne sophie
Source officiellePage 3 sur 48