Celle-ci a été diligentée par le Cabinet SOGEO, lequel a préconisé une intervention en superstructure de nature à rigidifier l'ensemble de la construction et estimé qu'un confortement en sous-oeuvre n'était

Adresse 9] [Localité 10] prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoué à la Cour assistée de Maître Claudia SOGNO

la cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 07/01189 Copies exécutoires délivrées à : Me Michèle [W] Me Claudia SOGNO

2019, 24 décembre 2020 et 29 janvier 2021 ; l'appelante conteste également l'existence de 'nuisances sonores prohibées' ; elle rappelle qu'aucune réglementation nationale n'existe s'agissant de la sonorisation

L'appelante fait valoir que l'intimée ne conteste pas être redevable de droits d'auteur auprès de la SACEM, avec laquelle elle reconnaît avoir conclu en 2018 un contrat général de type musique de sonorisation

à sa demande de communication, en sa qualité de conseillère régionale, des documents suivants : 1) l'ensemble des factures concernant la tenue de l'assemblée plénière du 15 avril 2016 (location, sonorisation

secrétariat le 14 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Montataire à sa demande de communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de sonorisation

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Honoré Romain SOGLO Me Philippe BRUZZO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Avril 2024

Janvier 2001 à [Localité 3] de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Sognon

concernées) sur les postes ci-après : 1) la communication et le protocole ; 2) l'organisation de cette opération, à savoir, l'installation, la désinstallation de la salle (chaises, estrade, écran, sono

Elle a de son côté fait établir contradictoirement plusieurs constats établissant que le bardage n'était pas terminé, le câblage de la sono n'était pas repéré à l'armoire électrique, l'escalier installé

DECISION Suivant acte sous seing privé en date du 19 juin 2013 la caisse régionale de Crédit agricole ( CRCAM) Brie Picardie a consenti à la société FL sonorisation un prêt professionnel d'un montant

produites à cette occasion ; b) les moyens engagés ayant permis à l'assemblée générale du personnel de se réunir, à savoir l'installation et la désinstallation de la salle (chaises, estrade, écran, sono

Vous lui avez indiqué que vous n'aviez pas fait de voiture sono car le dictaphone n'avait pas été apporté par l'équipe de collecte.

titre de l'article 115 ", et l'administration n'apporte la preuve de l'existence ni d'une cause étrangère, ni d'une affection distincte ; dans le dernier état des connaissances médicales, une surdité sono-traumatique

pas d’autres hypothèses que celle d’une origine électrique de l’incendie, en écartant ces hypothèses sans explication et en écartant sans justification la responsabilité des sociétés Clim-Ma et Watt-Sono

voeux ; e) les factures liées à la conception et à la réalisation de la vidéo projetée à l'occasion de la cérémonie ; f) les factures liées à la location ou à la mise à disposition des matériels de sonorisation

Futuroscope, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Parc du Futuroscope, la société Duran a engagé Mme B... en qualité d'auteur pour composer une musique originale destinée à la sonorisation