Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922dd
29 janvier 2015
29 janvier 2015
APPELANTE :- Timbre fiscaL dématérialisé No : 1265517541303527 La SA SOCIETE MÉRIDIONALE DE CONTENTIEUX SOMECO 10 Boulevard Princesse Charlotte 98000 MONACO représentée par Me Daniel OUNGRE de la SCP SIMARD
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c29
2 avril 2024
2 avril 2024
SIMOND AVOCATS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 03 Avril 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 janvier 2024
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c471
1 juillet 2008
1 juillet 2008
, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 21 Mai 2008, Madame SIMOND a été entendue en son rapport.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade06f575634f1371ed82
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [Y] [V] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle
Source officielleChambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6784
4 mai 2022
4 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN ARRÊT du 4 MAI 2022 n° : 162/22 RG
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94571
25 avril 2019
25 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/04/2019 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL EXCEPTIO AVOCATS ARRÊT du : 25 AVRIL 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e6
20 juin 2019
20 juin 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/06/2019 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SCP LAVILLAT-BOURGON ARRÊT du : 20 JUIN 2019 No
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02862_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B, représenté par Me Simard, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 9 septembre 2021 ; 3°) d'enjoindre au maire de la commune
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01543_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Procédure devant la Cour : I- Par une requête enregistrée le 3 avril 2024 sous le n° 24PA01543, Mme A..., représenté par Me Simond, demande à la Cour : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfef
23 janvier 2001
23 janvier 2001
fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 21 juin 2006 - Monsieur GROZINGER, Vice-président placé faisant fonction de Conseiller, - Madame SIMOND
Source officielleChambre Civile
6864c05917fdd29c2965178c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 1er/07/2025 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e713
12 juillet 2011
12 juillet 2011
représenté par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assisté de la SCP PROUTEAU-SIMOND, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Intimé Me Roger Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f7
28 février 2008
28 février 2008
représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP B & A BENDJADOR, du barreau de TOURS Madame Sophie B... épouse C... exerçant sous l'enseigne CABINET D'AFFAIRES MICHEL SIMOND
Source officielleChambre Civile
63cf848da6687f7c904cbace
23 janvier 2023
23 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS 1ère chambre civile e.mail : [Courriel 8] N° RG 21/02272 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GNR3 Copies le : à la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL CELCE-VILAIN TJ [Localité
Source officielleChambre Civile
63cf848da6687f7c904cbad0
23 janvier 2023
23 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS 1ère chambre civile e.mail : [Courriel 8] N° RG 21/02273 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GNR7 Copies le : à la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SELARL CELCE-VILAIN TJ [Localité
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b64
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN [6] EXPÉDITION à : [R] [E] [H] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b368138c0355000835f4d7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN MDA DU [Localité 3] EXPÉDITION à : [W] [J] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00240_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Par des interventions, enregistrées les 16 novembre et 13 décembre 2022, le syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris et de la Seine, représenté par Me Simard, conclut
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b10d41e0057d43e2f0
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui a procédé au rapport, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, qui a rendu compte des plaidoiries, Madame Françoise SIMOND
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65a62cae448a370008a720f5
13 janvier 2024
13 janvier 2024
[S] [L] [R] [F] né le 25 juillet 1982 à [Localité 1], de nationalité égyptienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Jean-Baptiste Simond, avocat au barreau de Paris et de Mme [I] [J
Source officiellePage 3 sur 15