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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65ab76bf36bfc00008d68e5b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Or, ce praticien se limite à relever que « la description sémiologique faite par le docteur [E] (médecin traitant de l'assurée) nécessite une IRM qui ne peut être réalisée dans les 24 heures qui suivent
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02310_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Également, le certificat du 7 septembre 2023 établi par un médecin du service de médecine du vieillissement des Hospices civils de Lyon qui indique " que les éléments de sémiologie, de tests et d'imagerie
Source officielleJuge unique
DCA_25NT00702_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A D C, représenté par Me Semino, demande à la cour : - de constater le non-lieu à statuer sur la demande de sursis à exécution et sur la requête d'appel ; - de rejeter la requête du
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04672_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
B a été pris en charge en France pour un " séminome pur sur testicules ectopiques bilatéraux " qui a nécessité une opération au mois d'octobre 2019 ainsi qu'une chimiothérapie en 2020, ne sauraient suffire
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00384_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
C, représentés par Me Sémino, concluent au rejet de la requête du préfet d'Ille-et-Vilaine. Ils font valoir que les moyens invoqués par l'appelant ne sont pas fondés. Mme J et M.
Source officielleChambre sociale section 3
627df79a0d41e0057d43e26c
12 mai 2022
12 mai 2022
et d'autre part, que cette analyse est confirmée par le médecin conseil de la caisse, le docteur [G] qui, dans sa note du 12 juillet 2018, en faisant référence à l'IRM du 6 juillet 2015 indique 'sémiologie
Source officielleChambre Sociale
669218a3f3a19d0db6b712e3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
invalidantes au quotidien, douleurs caractéristiques d'un tableau anorganique pouvant rentrer dans un cadre psychiatrique de syndrome post-traumatique (ou autre étiquette) ; - de facto, la situation sémiologique
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6717407c6a24f8a713323c9b
20 octobre 2024
20 octobre 2024
[L] [X], - condamné le préfet du Finistère, es-qualité de représentant de l'Etat, à payer à Me Enzo Semino, conseil de l'intéressé qui renonce au bénéfice de l'aide juridictionnelle, la somme de 400 €
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00508_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Catroux, rapporteur public, - les observations de Me Semino, substituant Me Bon-Julien, représentant Mme C, - et les observations de Me Chenaoui, substituant Me Lesné, représentant le centre hospitalier
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02276_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Hauuy, représentant la commune de Saint-Cast-le-Guildo, et de Me Semino, substituant Me Bon-Julien, assistant M. et Mme B.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02076_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Huet, René-Corail et Seminor. Ainsi, si M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02529_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Catroux, rapporteur public, - et les observations de Me Semino, substituant Me Bon-Julien, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01112_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2025, Mme B..., représentée par Me Semino, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd9fa2a7a93c03b9907d853
23 octobre 2019
23 octobre 2019
' au [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 4] n'ayant pas constitué avocat Monsieur [B] [H] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 2] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Jacques SEMIONOFF
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64437d48823e6dd0f8bf8172
21 avril 2023
21 avril 2023
Les seules séquelles indemnisables sont celles d'une raideur légère du rachis dorsolombaire en présence d'une radiculopathie L5 S1 non imputable à la maladie professionnelle mais intriquée dans la sémiologie
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218df228a02057de674e0
3 mai 2022
3 mai 2022
L'expert ayant exposé dans ses conclusions que « les images décrites ne répondent pas aux caractères sémiologiques d'une plaque pleurale (...) » et que « l'image décrite dans le compte-rendu radiologique
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6780bc6d7876e75543d1c560
9 janvier 2025
9 janvier 2025
une discrète contracture lombaire à la pression, une distance doigt-sol de 50 cm, un indice de Shober 10 12, des réflexes ostéotendineux symétriques, une absence de déficit sensitivo-moteur ou de sémiologie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01264_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
est atteint résultent directement et exclusivement de l'accident de service dont il a été victime le 9 octobre 2013, et d'autre part que les troubles psychologiques dont il souffre, à savoir une sémiologie
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00700_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
D A, représenté par Me Sémino, demande à la cour : - de constater le non-lieu à statuer sur la requête d'appel ; - de rejeter la requête du préfet de Maine-et-Loire ; -
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03922_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2022, M. et Mme A, représentés par Me Semino, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes
Source officiellePage 3 sur 5