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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02739_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2021, le centre hospitalier de Dieppe, représenté par Me Sandrine Gillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f7
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Ils ont eu neuf enfants : Antoinette, Pierrette, Laurette, Bruno, Christophe, Stéphane (décédé), Bertrand, Bernard F..., Gilles (décédé).
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60369a4e1576b23cb5af8e72
24 septembre 2015
24 septembre 2015
le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] [Adresse 8] Représenté par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Jacques BERTRAND
Source officielle3e chambre
60320e61c215e54661198de3
3 mai 2018
3 mai 2018
. & ASSOCIES Me Sandrine BOSQUET de la SCP BERGER/BOSQUET/ SAVIGNAT Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE TROIS MAI DEUX MILLE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
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5 mai 2014
5 mai 2014
substituant Me Geoffroy LE NOBLE de la SELARL LE NOBLE & THOREL, avocat au barreau de PARIS, toque : R265 INTIME L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f970
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant Maître Daniel Julien NOEL, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5dd
9 janvier 2008
9 janvier 2008
dépôt du 04/09/2007 - Prévenu, Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître BUSY, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTERE PUBLIC : Appelant, Madame Sandrine
Source officielle1ère chambre section JEX
661f660a2313f20008a52703
16 avril 2024
16 avril 2024
ARRÊT n° du 16 avril 2024 CH R.G : N° RG 23/01279 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL33 Copie: -Me Sandrine BONDRON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fde162b3f78aab39eb4c3e4
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représenté par Me Sandrine Y..., avocat au barreau de Paris, toque : G0709 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2018, en audience publique, devant la cour composée de:
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89143
25 janvier 2007
25 janvier 2007
représenté par Me Stéphane MARTIANO, avocat au barreau de PARIS, (C 1459), substitué par Me Sandrine MICHEL, avocat au barreau de PARIS, (C 1459) INTIMEE SARL ANTAR BATIMENT 3 rue Louis Braille 75012
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ba
8 février 2011
8 février 2011
ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7K3 JEANNE S.E.L.A.F.A. MJAc/S.C
628490ac498a54057d102fda
17 mai 2022
17 mai 2022
EXPRO, JCP de TROYES Maître Bertrand JEANNE agissant en qualité de liquidateur judiciaire, avec la SELAFA MJA, de la société VETURA [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florence SIX de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7ee
21 mai 2012
21 mai 2012
Les trois autres attestations sont établies respectivement par Sandrine A..., responsable de l'unité Fer, Bertrand B..., responsable des ressources humaines, ayant tous deux assistés à l'entretien préalable
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a67
13 septembre 2007
13 septembre 2007
DÉFENDEURS A LA SAISINE Monsieur Bertrand Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b46e
22 novembre 2007
22 novembre 2007
BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège... 75009 PARIS représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Bertrand Z..., avocat au barreau de PARIS
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0e08c25a97f0381f518e
12 novembre 2014
12 novembre 2014
MEIGNIE, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience publique du 10 Septembre 2014 tenue par Sandrine DELATTRE magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0caac25a97f0381f4ace
24 septembre 2012
24 septembre 2012
avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) et de Me Jean-marie BURGUBURU (avocat au barreau de PARIS, toque : J016), de Me Jean Michel LUCHEUX (avocat au barreau de PARIS, toque : T0605), et de Me Bertrand
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca83c4781dc057dee7b32
11 mai 2022
11 mai 2022
NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 INTIMES Monsieur [M] [C] né le 03 Juillet 1934 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b243
13 décembre 2007
13 décembre 2007
au répertoire général : S 05/09076 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Juin 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 04/08857 APPELANT Monsieur Bertrand
Source officielleRéférés et Recours
68fb978011af6ba0065f3abc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Adresse 14] [Adresse 17] [Localité 3] Demanderesse au référé ayant pour Me Bertrand ANGLARS, avocat au barreau de PARIS Suite à une ordonnance de référé du président du tribunal judiciaire de
Source officiellePage 3 sur 8