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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 3
65a0f576383a880008fd07e7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE LA COUR : L'affaire a été examinée sans audience selon les dispositions de l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile devant la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c5d8ceca1cd7019388
22 octobre 2024
22 octobre 2024
7] [Localité 10] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Christine MARGUET LE BRIZAULT de la SCP MARGUET-LE BRIZAULT-REBOUL
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b08c
14 juin 2007
14 juin 2007
.- 24420 ANTONNE ET TRIGONANT représenté par Maître DEGLANNE substituant la SCP REBOUL & POHU- PANIER, avocats au barreau de PERIGUEUX Appelant d' un jugement (R. G.
Source officielle18e Chambre
60371c4bc9f527b689e5097f
9 juin 2015
9 juin 2015
N° 13/08490 [Y] [K] C/ SARL CADUCEE AMBULANCES Grosse délivrée le : à : - Me Jean GADET, avocat au barreau de TOULON - Me Dominique IMBERT-REBOUL
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b3
22 novembre 2005
22 novembre 2005
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Denis REBUFAT, substitué par Me Camille TAPIN REBOUL, avocats au barreau de MARSEILLE INTIME LE MINISTERE PUBLIC
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d81ee704a005d1ed70d1
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nathalie RECOULES, Présidente de chambre Douglas BERTHE, Conseiller Marie GIROUSSE, Conseillère qui en ont
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f56e383a880008fd07e3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE LA COUR : L'affaire a été examinée sans audience selon les dispositions de l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile devant la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f586383a880008fd07ef
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE LA COUR : L'affaire a été examinée sans audience selon les dispositions de l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile devant la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b688
16 mai 2006
16 mai 2006
REBOUL magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 786 NCPC
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8852e
16 mai 2006
16 mai 2006
REBOUL magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 786 NCPC
Source officielleChambre Commerciale
615e0e18c25a97f0381f5224
23 janvier 2014
23 janvier 2014
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL SPINELLA - REBOUL Me Richard COUTTON AU
Source officielleChambre commerciale
67908b3c4143037ceabfc04f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, Présidente de chambre M. Thibault GRAFFIN, Conseiller M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a898a5ae27812390de39
10 avril 2025
10 avril 2025
DE LA COUR : La Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Stéphanie Dupont, conseillère Mme Marie Girousse, conseillère a, en vertu de l'article 462 alinéa 3, statué
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5f
19 octobre 2006
19 octobre 2006
DE Z... es qualités de liquidateur de la SCI BABIOLE 57 - ... 92000 NANTERRE représentés par la SCP BOMMART A..., avoués- N du dossier 00033078assistés de Maître REBOUL, avocat au barreau de Nanterre INTIMESVISA
Source officielleChambre 4-8
63be62a313ef607c90ab629e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN
Source officielle18e Chambre
6033c6aa59e2597922d7faf8
31 mars 2017
31 mars 2017
XL YACHTING C/ [U] [T] Grosse délivrée le : à : Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE Me Dominique IMBERT REBOUL, avocat au barreau
Source officielle14e Chambre
60348ecfcd3e457be25fec88
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
6162dcfccadecb9ef7c7e042
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
6162dcfccadecb9ef7c7e043
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b67b
24 février 2005
24 février 2005
REBOUL, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme NOLIN DÉBATS à l'audience publique du 11 Janvier 2005, M.
Source officiellePage 3 sur 162