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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89722
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Il en résulte que l'incendie est dû à un feu de conduit dans la cheminée installée par Monsieur X... la chaleur qui rayonnait du conduit ayant embrasé le plancher qu'il traversait.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00887_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
C, et de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant le département du Var. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00900_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
C, et de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant le département du Var. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3-2
633fc281e633183e2ee176a6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BR & ASSOCIES représentée par Maîtres Laura BES ou Dominique RAFONI, ès qualité de Mandataire judiciaire de la SAS ROCKSON NOUVELLE dont le siège social est sis, [Adresse 8], [Localité 13], désignée
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603592bf808896b76c21d96f
30 mars 2016
30 mars 2016
main courante du 13 juillet 2007, - un email de Madame [G] [V] en date du 18 novembre 2008, membre d'équipage sur le vol [Localité 3] [Localité 4] en juin 2007 indiquant « C'est ainsi que [Y] m'a raconté
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01050_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
A..., et de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant le département du Var. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02824_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Fievet pour Mme A, et de Me Ratouit pour l'université Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d45
1 décembre 2014
1 décembre 2014
mesure du 19 juin 2014 indique que Damien est un jeune qui nécessite toujours une vigilance importante des adultes qui l'entourent, qu'il peut se situer dans la transgression, répondre aux adultes et raconter
Source officielleChambre sociale
6341141058bc223e2e3f0a06
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[W] lors de la réunion du 12 janvier 2019, sont, selon la caisse qui n'est pas contredite sur ce point, les suivants : « On raconte que l'ACI est fermé. », « Le terrain est en friche, c'est inadmissible
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025f
8 février 2013
8 février 2013
Elle indique qu'Anita est très influençable et peut raconter n'importe quoi pour attirer l'attention ou sous influence, et que c'est ainsi qu'elle a dénoncé des attouchements et que ses accusations se
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02970_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
A cet égard, elle n'a pas été en mesure de raconter spontanément la manière dont elle aurait pris conscience de son homosexualité ainsi que les réflexions qu'elle aurait pu avoir à ce sujet dans un pays
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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11 mai 2022
11 mai 2022
[S], plusieurs personnes ont été entendues : - la mère de la jeune fille concernée, Mme [X], a relaté que le 11 avril 2014, à son arrivée dans l'établissement scolaire, sa fille lui avait raconté qu'en
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e0cc25a97f0381f51bf
24 octobre 2013
24 octobre 2013
Il poursuivait : « En France on attend l'hiver froid et elle veut acheter un manteau en raton laveur.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e8a
15 novembre 2001
15 novembre 2001
RAFONI PR CREANC Grosse délivrée le: à : 9711879 Arrêt de la 1 Chambre B Civile du 15 Novembre 2001 prononcé sur appel d'un jugement du T.G.I. d' AIX EN C PROVENCE en date du 27 Février 1997, enregistré
Source officielle9e Chambre B
61605d990958bc36961bd796
28 novembre 2014
28 novembre 2014
-Mme [K] [R] relate que ses parents, M et Mme [G] sont résidents dans l'établissement depuis le 2 juin 2009 ; que quelque temps après leur arrivée, sa maman lui a raconté que l'aide-soignante, Mme [U],
Source officielleCh. Sociale -Section A
67061e3cfde28ee42071116f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Je lui ai juste raconté en gros la blague lourde « nenedis » mais sans détails et sans dire que [I] [B] était présent.
Source officielleETRANGERS
6528df35aaebb88318fda51c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il convient de relever qu'à l'audience d'appel M [Y] a indiqué qu'il n'avait pas demandé d'interprète, que pour la constitution de son dossier OFPRA il a raconté son histoire et ses craintes en cas de
Source officielleETRANGERS
6528df36aaebb88318fda51e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il convient de relever qu'à l'audience d'appel M [F] a indiqué qu'il n'avait pas demandé d'interprète, que pour la constitution de son dossier OFPRA il a raconté son histoire et ses craintes en cas de
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b245
5 septembre 2007
5 septembre 2007
transit intestinal, refusant par ailleurs les suppositoires ; Considérant qu'elle produit une attestation du médecin consulté datée du 2 juillet 2007, qui certifie que le 10 avril 2007 Valentine a raconté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d0dab039e415d93340
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle lui a également raconté ce que vous aviez dit sur la fille de votre collègue [W] : « je serais le premier à dépuceler ta fille ».
Source officiellePage 3 sur 28