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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile
678750b3892c83ef59be59fd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Mme [E] expose que le 15 août 2020, elle s'était donc rendue au centre NECA à [Localité 9], où elle participait à une compétition, avec trois chevaux, dont la jument Camerone du Tertre qui devait être
Source officielle1ère ch. civile
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4 mai 2022
4 mai 2022
RCS de Paris 450 275 490 1 boulevard Haussmann 75009 PARIS 09 représentée et assistée par Me Pascale BADINA de la Selarl CABINET BADINA et Associés, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Quentin
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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19 octobre 2017
19 octobre 2017
Bernard CHEVALIER, président et par M. Aymeric PINTIAU, greffier.
Source officielleChambre 1-1
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10 mai 2022
10 mai 2022
[E] [X], fils de [G] [X] exerce la profession d'agriculteur, en élevant des brebis et des moutons, tandis que Madame [N] exerce la profession d'éleveur de chevaux dans une exploitation située à proximité
Source officielle1ère ch. civile
68f07bf68df3795388ea9988
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[C] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assistée de Me Laurent SPAGNOL de la SCP SPAGNOL DESLANDES MELO, avocat au barreau de l'Eure GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER
Source officielle1ère ch. civile
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12 octobre 2022
12 octobre 2022
Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER, DEBATS : A l'audience publique du 22 juin 2022, où l'affaire a été
Source officielle1ère ch. civile
630710987786aac563f275d6
24 août 2022
24 août 2022
DÉFÉRÉE : 19/02262 Tribunal judiciaire d'Evreux du 24 novembre 2020 APPELANT : Monsieur [V] [S] né le 30 avril 1992 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 5] représenté et assisté par Me Quentin
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60342e21b600c71fe8f7eff1
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Bernard CHEVALIER, président et par M. Aymeric PINTIAU, greffier.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21163_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beltrami, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Chevallier, substituant Me Le
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6614da4128647600086a8f2d
8 avril 2024
8 avril 2024
retrait de 6 d'entre eux au constat de leur état de souffrance due notamment : - aux mauvais traitements et aux défauts de soins avérés pour certains équidés, - aux conditions de détention des chevaux
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb2
13 avril 2018
13 avril 2018
(les époux X...), une propriété dénommée "[...]", sise à cheval sur les communes de [...], hameau de [...] (89) et de [...] (89) comprenant une maison d'habitation, une autre petite maison d'habitation
Source officielleChambre de la Proximité
63c109c9bf9fd47c90a13e06
12 janvier 2023
12 janvier 2023
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, signé par Madame GOUARIN, Présidente et par Madame CHEVALIER
Source officielleChambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb7905
2 avril 2024
2 avril 2024
de la SELARL CHEVALIER DISCHAMP & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND salarié : M.
Source officielle1ère ch. civile
630710937786aac563f275b8
24 août 2022
24 août 2022
Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER, DEBATS : A l'audience publique du 4 mai 2022, où l'affaire a été
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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22 mai 2026
22 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Julie MOUTY -TARDIEU, présidente de chambre Madame Sandrine BOURDIN, conseillère Madame Laëtitia CHEVALLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b555
20 février 2008
20 février 2008
CONTINENT Prise en la personne de son représentant légal en exercice 7 Boulevard Haussmann 75456 PARIS CEDEX 09 représentée par Me Antoine ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Jacques CHEVALIER
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01845_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
d'une part, que l'administration a estimé non sincère sa comptabilité pour l'exercice clos en 2015 dès lors que le taux de pertes et d'offerts pris en compte par l'administration pour estimer les quantités
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69df21b6cdc6046d4747f768
14 avril 2026
14 avril 2026
[A] [T] né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Carine CHEVALIER, avocate au barreau de MEAUX, substituant Maître Thierry BENKIMOUN
Source officielleSociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6c9
24 octobre 2025
24 octobre 2025
cents kilomètres aller-retour chaque semaine pendant les cinquante-neuf semaines de la période non prescrite du 30 juin 2020 au 22 février 2022 avec son véhicule Citroën Picasso d'une puissance de six chevaux
Source officielleChambre 2 A
6a192bb6cdc6046d4754922d
28 mai 2026
28 mai 2026
foncière d'Hipsheim transmise le 20 novembre 2025 au conseiller de la mise en état ; Vu l'audience du 14 janvier 2026 au cours de laquelle le conseiller de la mise en état a soulevé d'office la question
Source officiellePage 3 sur 10