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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61631f4a8007cf6451ddcc6e
13 septembre 2011
13 septembre 2011
assistée de la SCP RAIMBOURG - MECHINAUD, avocats INTIMÉS : Monsieur [S] [J] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par la SCP D ABOVILLE DE MONCUIT ST HILAIRE, avoués assisté de Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255b
11 juin 2015
11 juin 2015
ENTRE : Monsieur Jean-Claude X... ... 86190 VOUILLE Représentant : Me Sylvie RODIER, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me Vincent FOURNIER DEMANDEUR en référé, D'UNE PART
Source officielle2ème Chambre
63d0d63681a7b805de12b74a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
APPELANTE : Madame [K] [E] [S] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 7] (75) [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat
Source officielle1ere Chambre Section 1
697af994cdc6046d470fcb8d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
MAAF ASSURANCES [Adresse 14] [Localité 9] Représentée par Me Pierre JOURDON de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Guillaume RODIER de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884af
5 avril 2006
5 avril 2006
DÉCISION : VU TOUTES LES PIÈCES DU DOSSIER, LA COUR, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ CONFORMÉMENT A LA LOI, A RENDU L'ARRÊT SUIVANT : Devant le Tribunal de Grande Instance de LILLE, Ramzi X... était prévenu
Source officielle4e chambre civile
5fd97ef3d981706d9f851b99
22 janvier 2020
22 janvier 2020
La cour trouvera néanmoins dans les pièces produites par les appelants eux-mêmes, leurs pièces n° 18 et 19 - soit des courriers pour le premier à l'en-tête de Madame [C] et pour le second à l'en-tête de
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA04242_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que, par un courrier du 23 mai 2018 reçu, selon les dires de M.
Source officielleChambre Sociale
644b63cfc51457d0f882de47
27 avril 2023
27 avril 2023
avocats au barreau de POITIERS INTIMÉE : Madame [D] [R] [J] née le 12 Décembre 1984 à [Localité 6] (République démocratique du Congo) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie RODIER
Source officielle2ème Chambre
63d0d63681a7b805de12b748
24 janvier 2023
24 janvier 2023
APPELANTE : Madame [X] [C] [F] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e65
4 juillet 2017
4 juillet 2017
D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 03 Mai 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 MAI 2017, en audience publique, madame Chantal RODIER
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac8cb8dca058e3e7d98
7 juillet 2022
7 juillet 2022
2018, produit en pièce n° 17.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03446_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - l'accord franco-espagnol relatif à la réadmission des personnes
Source officielle2ème chambre section A
630862455d4f3fc56380b0ae
25 août 2022
25 août 2022
Me Bénédicte HIEBLOT (Cabinet Christophe Fouquier), Plaidant, avocat au barreau de PARIS Statuant en matière d'assignation à jour fixe COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Chantal Rodier
Source officielle1° Chambre B
5fdcc2ae7bf4e02e500612e8
31 octobre 2018
31 octobre 2018
, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 29 Mai 2018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 JUIN 2018, en audience publique, madame Chantal RODIER
Source officielle2ème chambre section A
630862475d4f3fc56380b0b4
25 août 2022
25 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Chantal Rodier, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical,
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ab
29 juin 2015
29 juin 2015
.-86500 MONTMORILLON représenté par Me Sylvie RODIER, avocat au barreau de POITIERS, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2713 du
Source officielleChambre Sociale
642fb7abcece1704f57479ab
6 avril 2023
6 avril 2023
à leur appui (la pièce n° 7 'fiche métier-auxiliaire de nuit' étant mentionnée dans le bordereau de communication de pièces annexé aux conclusions du 4 août 2021) et n'appellent pas nécessairement de
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02729_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2021, Mme C, représentée par Me Rodigues Devesas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes
Source officielle1re Chambre B
615e0e1cc25a97f0381f524b
6 novembre 2014
6 novembre 2014
en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Patrice RODIER
Source officiellePremière Présidence
686df888bdbdd86396f390a1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [C] [V] sous mesure de curatelle de [Localité 11] né le 13 Octobre 1990 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Manon RODDIER
Source officiellePage 3 sur 17