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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e9
7 janvier 2013
7 janvier 2013
APPELANTS Monsieur Richard X... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Me Socrate-Pierre TACITA (TOQUE 91) avocat au barreau de GUADELOUPE Madame Maryline Y...veuve Antoine X... ... 97139 LES
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9b8
16 octobre 2008
16 octobre 2008
de la société CGL, - déboute Monsieur Richard X... de sa demande de dommages et intérêts à l'encontre de Monsieur Pierre Z... et la compagnie AGF Assurances, - déclare sans objet la demande de Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8309b68debe44f7e895
9 avril 2025
9 avril 2025
La Selasu Richard R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92005
12 février 2015
12 février 2015
Richard, Pierre Z..., Mme Patricia, Michelle A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdbe76c76eb240825d641e8
16 janvier 2019
16 janvier 2019
la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 SAS PARISIORUM, Anciennement dénomée PARISORIUM, Venant aux droits de la société Urbania Paris Michel Ricard
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b81
6 novembre 2007
6 novembre 2007
le 19 avril 2007 par Madame Y..., intimée, (16 pages + bordereau 39 pièces), Vu les conclusions signifiées le 3 mai 2007 par Monsieur A..., intimé, (7 pages + bordereau 1 pièce), Vu les conclusions
Source officielle4e chambre
615e0d71c25a97f0381f4d59
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Société LES DEMEURES GILLES RICHARD ...
Source officielleChambre-2 JCP
68f1d25de5a8ebce715482ae
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Chloé RICARD du cabinet FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE, avocat plaidant
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62760cd2593736057d78aaa9
6 mai 2022
6 mai 2022
Il ressort des pièces versées que dans le garage où M.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87042
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Nä 02/06476 AFFAIRE : Bruno RICHARD SCP CORDELIER NICOLAS RICHARD ET ASSOCIES C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6ed
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Monsieur Richard Harvey Z... Monsieur Charles André Pierre A... Madame Thérèse A... Madame Christine Marie Elise A... épouse C... Monsieur Pierre Jacques Christian A...
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7B-ELVC EARL JEAN Yc/SCEV Y
6253cdb2bd3db21cbdd942af
13 novembre 2018
13 novembre 2018
RICHARD ET JEAN-MARC [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Les commissaires-priseurs s'étaient fait assister pour cette vente de Monsieur Jean-Pierre X..., expert.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7763d497adffda3fe3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Richard Mobilier, - dire et juger que la preuve d'un défaut ou d'un vice affectant le tissu livré n'est pas rapportée, - dire et juger en conséquence que la société Richard Mobilier ne rapporte pas
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775a
6 septembre 2005
6 septembre 2005
Pierre BOUYSSIC, Président, siégeant en remplacement de M. le Premier Président, légitimement empêché, spécialement désigné pour le substituer, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officielle1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Une expertise judiciaire était ordonnée par voie de référé au contradictoire, outre des sociétés du Grand Jas et Bérillon, de la société Jacques Richard Pépinières du Ventoux (société Richard), producteur
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908af
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Richard X... une rente viagère de 390 euros au titre de l'assistance de la tierce personne, - condamnant in solidum M.
Source officielleChambre 1-9
627df7010d41e0057d43e14d
12 mai 2022
12 mai 2022
SARL DANIEL RICHARD C/ S.E.L.A.R.L. [M] & [J] S.A.S.
Source officielleChambre civile 1-6
6a191f4acdc6046d4752885a
28 mai 2026
28 mai 2026
de la SELAS RICHARD ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1070 - Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d941
3 mars 2011
3 mars 2011
002/ 10/ 11913 du 30/ 11/ 2010 représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Julie MOISSON de la SCP ADNS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Richard
Source officiellePage 3 sur 313