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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63c79bc4da31367c908eb813
17 janvier 2023
17 janvier 2023
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur [H] VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
63c79bc5da31367c908eb81b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
67ff39b6303a1b38839f7c71
15 avril 2025
15 avril 2025
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Lydie MARQUER, Présidente Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
67ff39b7303a1b38839f7c7b
15 avril 2025
15 avril 2025
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Lydie MARQUER, Présidente Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
659e48fb5537980008847374
9 janvier 2024
9 janvier 2024
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
63d0d63a81a7b805de12b76a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre
Source officielle2ème Chambre
élai de paiement ainsi que de dommages et intérêts forméesc/L'APAGL
63d0d63e81a7b805de12b77a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
FRANCO, Président Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU, ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement
Source officielle2ème Chambre
6448c0d65ca6d8d0f8ef69ce
25 avril 2023
25 avril 2023
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielleChambre 4-8a
669a0186bf9da27f384b0ca8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67820920fa7a008e5409f2b4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [I] [G] Chez Me Derieux [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jacques DERIEUX, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEUR
Source officielleChambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f099
27 avril 2023
27 avril 2023
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX
Source officielle1ère Chambre
65b36b8d8c0355000835f67e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Cette somme a été portée à la somme de 97.618 € pour la période du 1er juillet 2017 au 31 décembre 2023 par les conclusions du 4 janvier 2024 et huit nouvelles pièces ont été produites portant sur les
Source officielle1ère Chambre
65b36bd68c0355000835f6a2
24 janvier 2024
24 janvier 2024
provisoire, Maître Luc FOURQUIE de la SCP CBF ASSOCIES [Adresse 4] [Adresse 3] Représenté par Maître MARCHESSEAU LUCAS de la SELARL AVOCADOUR, avocat au barreau de PAU assisté de Maître GRACIE-DEDIEU
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
662b43dffe25450008314a4a
25 avril 2024
25 avril 2024
Derieux avocat, en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle2ème Chambre
652f792db053208318995bc7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
APPELANTE : Madame [B] [F] née le 18 Octobre 1947 à LA CHAPELLE AUX CHOUX (72) 2, résidence du Grand Mail - Bâtiment Anjou 37700 SAIN PIERRE DES CORPS Ayant pour avocat postulant Me Hervé PIELBERG
Source officielle2ème Chambre
67874f2ed61a5c2f4aa366b4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
et cogérante de la SCI Du Puits de Pierre et de sa demande de rectification de l'extrait K bis de la SCI du Puits de Pierre, Statuant à nouveau des chefs infirmés, - dit que dans les rapports avec
Source officielle2ème Chambre
651d032bfe8d588318c1af86
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Cour composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
65a7845a8121050008662ec0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielleChambre 4-8
644cb4d356c9f0d0f8b6f093
27 avril 2023
27 avril 2023
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f39
27 février 2018
27 février 2018
par elle mais n'en justifiait par aucune pièce.
Source officiellePage 3 sur 54