-d'autre part, aux termes d'un contrat dit DE BAIL A FERME enregistré le 28 mars 1998, loué aux poursuivants 12 parcelles précisément désignées représentant une surface totale de 3 ha 47 a 53 ca, parcelles

Le bail s'est renouvelé le 11 novembre 2008 puis le 11 novembre 2017. A décès de Monsieur [V] [D] la propriété des parcelles a été dévolue à Monsieur [Q] [D], Madame [K] [D] et Madame [N] [D].

[G] [Z] est propriétaire de la parcelle située à [Localité 3], cadastrée A [Cadastre 5] et la S.C.I. l'Orsaju est propriétaire de la parcelle voisine, A [Cadastre 6].

Cette parcelle bénéficie d'une servitude de passage conventionnelle grevant la parcelle n°[Cadastre 3]. Suivant acte du 2 mars 2016, M.

octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Chapareillan à sa demande de communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'historique du classement des parcelles

Pascal X... la totalité des parcelles et constructions sises sur la commune de Calenzana (H.

Un second, puis un troisième commandement de payer ont été signifiés les 19 octobre 2019 et 23 mai 2020 à M. [O] qui a procédé à un nouveau paiement partiel de 7000 euros le 28 mai 2020.

L'assiette du passage ainsi concédé présente la forme d'un L inversé : la première partie prolonge l'axe de la [Adresse 12] jusqu'à la parcelle AC n°[Cadastre 2] puis la seconde partie tourne à angle droit

B 425, 426, 427 et 428, - constaté que les époux X... sont propriétaires de ces 4 parcelles vendues par Pierre B... et leur a donné acte de ce qu'ils époux X... sont propriétaires des 4 parcelles

Pascal A..., dont le témoignage est jugé sincère par l'intimée, a lui-même confirmé la présence des chevaux sur les parcelles en 2003 et l'intimée conclut en ces termes, quant à la portée de ce témoignage

Madame Pascale X... a interjeté appel de cette décision.

vente des parcelles susvisées.

cour, -seule sa parcelle permet l'accès à la parcelle litigieuse.

des parcelles occupées par les consorts [K].

C..., la parcelle n'avait pas été du tout entretenue.

La parcelle n°[Cadastre 3] est grevée d'une servitude de passage d'une largeur de 2 mètres au bénéfice du fonds n°791.

[K] [H], portant sur la constitution et l'assiette d'une servitude de passage sur les parcelles appartenant à M.

AW n° [Cadastre 7] à AW n°[Cadastre 9] sises sur la commune de [Localité 13] (34) a été acquis par la société A9 City puis divisés en 74 lots de volumes.