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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
68df5bcacf4e7f1c37e1cb99
1 octobre 2025
1 octobre 2025
se présente comme éditrice du magazine Jours de chasse, disponible en version papier et numérique.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd58
17 juin 2008
17 juin 2008
PASSION AUTOMOBILE : La S. A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034c3f09b10abaee7317f9b
29 septembre 2016
29 septembre 2016
BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Luc GAILLARD, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE GIE GROUPEMENT SAVEUR ET PASSION
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162e8397dc295bdec6a56f1
1 juillet 2011
1 juillet 2011
PASSION AUTO, exerçant sous l'enseigne hummer, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP BOLLING
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61631c5348f63659ca90a5e4
25 octobre 2011
25 octobre 2011
[S] [Y] a fait assigner la société Fruits & Passion Europe Inc en garantie.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfd2aaebb88318fda89d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
- Débouter l'association Les Papillons Blancs du Finistère de toutes demandes, fins et conclusions contraires, - Condamner l'association Les Papillons Blancs du Finistère à lui payer 5 000,00 euros
Source officielle1re chambre civile
66fce3d98d6ea26f688da6e7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PASSION AUTOMOBILE MOTORS C/ COMMUNE DE [Localité 3] Expédition et copie exécutoire délivrées aux
Source officielleChambre Civile
69786004cdc6046d47d61365
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[O] [F] et Mme [V] [M] épouse [F] et la société SV Etoffes et Passion de leur demande indemnitaire au titre des préjudices moraux ; - condamné la société Mapauto à payer à la société SV Etoffes et Passion
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fd97b9ef51e6e69e0e44a30
23 janvier 2020
23 janvier 2020
-16-000579 APPELANTS Madame [N] [D] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 8] (95) [Adresse 4] [Localité 7] représentée et assistée de Me Guy DUPAIGNE de la SEP DUPAIGNE-PAPI
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e1dd3834a3175fc9ee
11 avril 2024
11 avril 2024
La SCI PAPILLON FLAMENCO ROSE sera donc condamnée à verser en application de l'article 700 du code de procédure civile la somme de 4.000 euros à madame [G] [Y].
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01409_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par l'association Passion Classic Auto ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01700_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par un mémoire du 12 janvier 2026, la société Grim Passion déclare se désister de sa requête.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62848f77498a54057d102d0c
17 mai 2022
17 mai 2022
[U] en déposant, en son nom personnel, le 5 janvier 2016, la marque 'BORDEAUX PASSIONS'.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c0e
30 novembre 2007
30 novembre 2007
DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANTE : Mme Jocelyne X... ... 59840 PERENCHIES Comparant, assisté de Me Florent MEREAU (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : ASSOCIATION LES PAPILLONS
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21255_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et, en son article 4 rejeté le surplus des conclusions de la société France Passion.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3f
29 décembre 2016
29 décembre 2016
Ce faisant, la société Passion Automobile, dont la bonne foi est inopérante, a manqué à son obligation de délivrance et la vente doit être résolue.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162cf6b8b4dc27576e7b72a
31 mai 2012
31 mai 2012
de la SARL PARFUMERIE AMBRE que des consorts [G], - condamné la SA COOPERATIVE PARFUMEURS PASSION BEAUTE à payer à la SARL PARFUMERIE AMBRE, à Mme [B] et à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdcce43cc8a20398809e16b
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Souhaitant procéder à la reconstruction du pavillon, elle a déposé une demande de permis de construire pour un bâtiment identique.
Source officielleChambre 4-6
627f4829551627057d32de0a
13 mai 2022
13 mai 2022
condamner la Sarl Passion Voyages à verser à Madame [Z] la somme de 24400 euros nets à titre de dommages et intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité de résultat, - condamner la Sarl Passion
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89629
18 septembre 2007
18 septembre 2007
DE VOS ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à appliquer à M. DE VOS le coefficient 527 à compter du 1er août 2003 ; -condamne L'ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS à payer à M.
Source officiellePage 3 sur 159