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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Abdellatif Yc/Madame Marie-Joséphine Z
6253c93dbd3db21cbdd87aea
9 janvier 2006
9 janvier 2006
profession : commerçant forain, demeurant 32 avenue de la Marne - Résidence Thouars Appt. 68 - 33400 TALENCE représenté par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assisté de Maître Hélène TERRIEN-CRETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87afa
27 décembre 2005
27 décembre 2005
PASSERA C/ Jean-Michel Z... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccea
27 décembre 2005
27 décembre 2005
PASSERA C/ Jean-Michel A... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Hubert Louis B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE André B...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02738_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Quant aux nids de poule en crête de digue sur la portion " Paul Bacquet " : 18.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7ac
30 mai 2012
30 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 avril 2012, devant Monsieur Michel
Source officielleChambre 1-5
65aa1f07a34ad100085816db
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [TZ] [AT] demeurant [Adresse 46] représentée par Me Déborah MICHEL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [X] [PE] demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e194
8 juin 2011
8 juin 2011
.: Il résulte des plans, des clichés photographiques et des constats d'huissier établis le 23 juillet et le 22 août 2007 par Maître Michel B..., huissier de justice à SARTENE et le 7 juin 2010 par
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01194_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
arrêtés du 9 décembre 2016 par lesquels le maire de Briscous s'est opposé à leurs déclarations préalables pour l'implantation de clôtures sur la parcelle cadastrée YH n° 258 située 5167 chemin des Crêtes
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88188
1 mars 2006
1 mars 2006
Crêtes Bâtiment B Chemin C... 20000 AJACCIO représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b884
30 avril 2008
30 avril 2008
Dont le siège social est 7 Boulevard Haussmann 75009 PARIS agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié audit siège, représentée par la SCP TAPON- MICHOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf6
4 mars 2008
4 mars 2008
ZA 77124 CREGY LES MEAUX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Christian X..., avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb6e37da068f4c911edb34
12 mars 2019
12 mars 2019
plaidoiries tenues en audience publique : 11 Février 2019 Date de mise à disposition : 12 Mars 2019 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92873
15 octobre 2015
15 octobre 2015
, toque : G0015 INTIMES SAS TCR FRANCE Tour Maine Montparnasse 33 avenue de Maine 75755 PARIS représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Marc X... ... 60800 CREPY
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc00
14 mai 2008
14 mai 2008
Michel, DDD... Bruno, KK... Michel, EEE... Jean- Paul, ZZ... Denis, T... Bernard, V... Jean- Marc, FFF... Jean, RR... Yves, HHH... Robert, III... Michel, XX... Sylvie, YY...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b378
14 mai 2008
14 mai 2008
Michel, DDD... Bruno, II... Michel, EEE... Jean- Paul, ZZ... Denis, T... Bernard, V... Jean- Marc, FFF... Jean, JJ... Yves, HHH... Robert, III... Michel, XX... Sylvie, YY...
Source officielle1ère Chambre
69707637cdc6046d47127bb8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[P] [S] et Mme [R] [Z] épouse [S] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Maître Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat
Source officielle3e Chambre B
6162ec226c9bddc8258475ac
16 mai 2012
16 mai 2012
L'affaire a été débattue le 28 Mars 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente (rédactrice) Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01432_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6974a64ecdc6046d4789da96
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Bénédicte LAMARQUE, conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL
Source officielleChambre des Terres
66cebd98187ca7e4b4bada2f
22 août 2024
22 août 2024
Localité 50], de nationalité française, demeurant à [Adresse 33] ; Mme [EN] [PG], née le 12 octobre 1952 à [Localité 50], de nationalité française, demeurant à [Adresse 42] ; Représentées par Me Michèle
Source officiellePage 3 sur 5