AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90495
28 mars 2013
28 mars 2013
19 et @ MEDIA 24.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f627
3 février 2012
3 février 2012
G : 11/ 00409 SARL LJL MEDIA C/ X...
Source officielleChambre Commerciale
63cb92d99c02507c9078dd8a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
impayées, - condamner la société Media One [Localité 6] à verser à la société AML la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts, - condamner la société Media One [Localité 6] à verser à la
Source officielle12e chambre
60371b4277dc49b58675540e
9 juin 2015
9 juin 2015
Ces stickers ont été livrés à la société ITOU MEDIA le 6 avril 2010.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de54676b73dd81b97094
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Media Consulta International n'a pas conclu sur l'incident.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603559efdbfbfe82511195cc
2 mai 2016
2 mai 2016
Il s'en déduit que Mme [C] a bien la qualité de journaliste salariée de la SNC Prisma Media , ce depuis le 1er mai 1997.
Source officielleChambre sociale 4-5
65b3700b8c0355000835f895
25 janvier 2024
25 janvier 2024
4) JUGER que la Société FRANCE MEDIAS MONDE n'a pas respecté son obligation d'assurer la sécurité et la protection de la santé physique à son égard EN CONSEQUENCE 5) CONDAMNER la Société FRANCE MEDIAS
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105ecbf4420d4e95ca2aea
28 avril 2025
28 avril 2025
Media, - dire que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162ab465c00de021c93d570
29 mai 2013
29 mai 2013
La société Les studios d'Arpajon, filiale de la société Euro Media Television, suivant bail du 19 juin 1998 puis la société Euro Media France venant aux droits de la société Euro media Télevision suivant
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df5
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Sur la contribution à l'entretien et à l'éducation de Melissa.
Source officielle17e Chambre
615e0e76c25a97f0381f56cb
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Prestige Média.
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d5b
22 octobre 1998
22 octobre 1998
Malgré l'exécution de l'ordonnance, elle continue d'ailleurs d'adresser à la société GENERATION MEDIA des lettres de rappel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60364fad926bd0b0d0f983a4
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Ce magazine ayant cessé de paraître en août 2008, la société Prisma média a cessé de fournir du travail à Mme [K] [X] .
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c297
4 juillet 2008
4 juillet 2008
EDITIONS HUBERT BURDA MEDIA d'un magazine bimestriel également consacré à la décoration sous le titre Vive la déco, les sociétés LES EDITIONS LARIVIERE et LARIVIERE MEDIAS ont, par lettre recommandée avec
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01567_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la société Presse Média Santé. Sur la demande de la société Presse Média Santé : 6.
Source officielle19e chambre
642e76118b510604f5bc2043
5 avril 2023
5 avril 2023
FRANCE MEDIAS MONDE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06c0d0451e8318d0eae9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[T] [B] exerçant l'activité verbicruciste sous la dénomination LUDO MEDIA, entrepreneur individuel, à payer à la SAS à associé unique LAGARDERE MEDIA NEWS la somme de 1.000 €, au titre de l'article 700
Source officielle2ème Chambre
626a2f1c71469e057d7899ff
25 avril 2022
25 avril 2022
Le jugement déféré sera en conséquence confirmé en ce qu'il a écarté l'exception d'incompétence soulevée par la Scop Sarl 03 Media Group.
Source officielleChambre civile 1-1
687732e77032dd17d194ba35
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le 11 décembre 2023, la société Prisma Media a interjeté appel de cette décision à l'encontre de Mme [P] [B], dite [G].
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
630ef9d9223d7c4f1370534f
30 août 2022
30 août 2022
Une telle radiation du registre du commerce et des sociétés n'a pas pour effet de faire perdre à la SCI Media village sa personnalité morale.
Source officiellePage 3 sur 223
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