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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
66235aceaec0e60008fe9a09
19 avril 2024
19 avril 2024
comparant,non représenté Madame [F] [R] (Personne faisant l'objet de soins) née le 10 Novembre 2007 demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisée à L'EPS de [5] comparante / assistée de Me Maximilien
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d824e704a005d1ed7105
19 avril 2023
19 avril 2023
[T] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Maximilien MATTEOLI de la SELARL ARMA, avocat au barreau de PARIS, toque : J086, substitué par Me Zineb IBRAHIMI, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89587
16 avril 2007
16 avril 2007
. 97133 SAINT BARTHELEMY Représentée par Me Philippe LOUIS (TOQUE 62), avocat postulant au barreau de la GUADELOUPE et Me DELAGRANGE, avocat plaidant, barreau de PARIS Monsieur Maurice René Maximilien
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b784
6 mai 2008
6 mai 2008
Monsieur Patrick Y..., agissant en son nom personnel et en sa qualité de représentant légal de son enfant mineur Maximilien né le 17 janvier 1998 à Saumur Chez Madame Michelle B... ...
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05153_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
A, représenté par Me Maximilien A, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 octobre 2022 du Tribunal administratif de Melun ; 2°) de prononcer la décharge sollicitée devant ce tribunal ou
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42a7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-Michel OLLIER de l'AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maxilimien
Source officielleChambre sociale
6528dfc3aaebb88318fda827
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Madame [R] [C] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Antoine GINESTRA, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS CORA [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Maximilien
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6874781dc057dee793e
10 mai 2022
10 mai 2022
Maximilien COURONNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président, Mme Chantal MANTION
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1ce
21 décembre 2007
21 décembre 2007
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représenté par Me DUFRESNE CASTETS, substitué par Me BRUN, avocats au barreau de CAEN INTIMEE : SA CORLET IMPRIMEUR Par d'Activités Maximilien
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1d
23 février 2018
23 février 2018
Représentée par Me Jeanne X... de la SCP SCP Jeanne X..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Maximilien Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : J086 INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb6
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Attendu qu'hormis le changement de domicile, il n'existe donc aucun élément majeur depuis la décision du 18 octobre 2011 qui a réglementé le droit de visite et d'hébergement du père, le petit Maximilien
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6347ac6629ffd2adfff4f3fa
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Exploitant un fonds de commerce sous l'enseigne Café du Parc (RCS de Créteil 381 956 176) né le [Date naissance 3] 1964 à Vale Flor Meda (Portugal) [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Maximilien
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f002160f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
siège [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Maximilien
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937bf
2 décembre 2016
2 décembre 2016
son siège au 3 allée Berger-69160 TASSIN LA DEMI LUNE Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Maximilien
Source officielle2ème Chambre civile
6708c011445a086e2bcedbf7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 1] [Localité 12] prise en la personne de son représentant légal Représentées par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN, Assistées de Me Arnaud PERICARD, substitué par Me Maximilien
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
652e25f992ba098318768415
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Emmanuel BREARD Conseiller : Mme Sylvie HERAS DE PEDRO Directrice des services judiciaires de greffe lors des débats : Mme Béatrice MAXIMILIEN Greffier lors du prononcé : Madame Véronique SAIGE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
652e25fa92ba09831876841b
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Emmanuel BREARD Conseiller : Mme Sylvie HERAS DE PEDRO Directrice des services judiciaires de greffe lors des débats : Mme Béatrice MAXIMILIEN Greffier lors du prononcé : Mme Véronique SAIGE ARRÊT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6884781dc057dee7944
10 mai 2022
10 mai 2022
Maximilien COURONNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président, Mme Chantal MANTION
Source officielleSociale D salle 1
6639c3ca941311000823864f
19 avril 2024
19 avril 2024
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : S.A.S AVIS LOCATION DE VOITURES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Maximilien
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
67f4adad76ec6bab6dfbabf7
7 avril 2025
7 avril 2025
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10] N° SIRET : 784 702 367 représentées par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 et Me Maximilien
Source officiellePage 3 sur 6