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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
633e7042f8faf13e2e973e15
4 octobre 2022
4 octobre 2022
TOUTE LA SECURITE Sigle : TLS - Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bcb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93813
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielle2ème Chambre
677e14b126e046654dc50da3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [E] [F] Représenté par Me Marie-laure
Source officielle14e Chambre
6162e4f17797cdb2f7583cd2
30 novembre 2011
30 novembre 2011
AU FOND DU 30 NOVEMBRE 2011 N°2011/1192 Rôle N° 10/18182 [T] [H] C/ RSI - SECTEUR SUD-EST DRJSCS Grosse délivrée le : à : Monsieur [T] [H] Me Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93276
18 mai 2016
18 mai 2016
2016, devant Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre, chargée du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f133
28 février 2012
28 février 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 10 Septembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00172 ARRÊT DU 28 Février 2012 APPELANTE : Madame Marie-Laure X... ... 72160 THORIGNE SUR DUE présente
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f5ff28e523525b14ffda0c
8 avril 2025
8 avril 2025
CATHELOC, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Marie-laure ARMENGAUD de la SELARL MARIE-LAURE ARMENGAUD,
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d555e12c85000874afea
17 janvier 2024
17 janvier 2024
exécution Décision attaquée : n° 14/09390 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 02 Septembre 2019 Appelantes : Madame [M] [Z] VEUVE [V], décédée le 19 novembre 2021, représentée par Me Marie-laure
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 29 Septembre 2000c/Madame Z
6253c8a3bd3db21cbdd85d54
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Marie-Laure épouse A... née le 14 Mai 1963 à BORDEAUX (33) de Jean T... et de O...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bebd3db21cbdd8924e
18 mai 2007
18 mai 2007
Marie Laure X... épouse B... 135, Provinciale House ... -AFRIQUE DU SUD- Représentant : Me Henri Z... (avocat au barreau de SAINT PIERRE) INTIMES : A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f2
22 octobre 2012
22 octobre 2012
.-98835 DUMBEA représenté par la SELARL LOMBARDO Mme Marie-Laure A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315f
13 avril 2016
13 avril 2016
C/ SA BNP PARIBAS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Marie Laure Y... épouse Z...
Source officielleRétentions
6614da4e28647600086a9111
8 avril 2024
8 avril 2024
L'avocat Me Marie Laure MONTESINOS BRISSET développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9228f
15 avril 2015
15 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92292
15 avril 2015
15 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielle1re chambre 2e section
62ce642a9a20ce9fcf126a83
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Juin 2022 par la Cour d'appel de Versailles N° Chambre : 1 N° Section : B N° RG : 21/03062 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12/07/22 à : Me Jack BEAUJARD Me Marie-laure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb48
2 octobre 2025
2 octobre 2025
en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
64a660a2bbd03a05db96544b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
64a660a2bbd03a05db96544d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure
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