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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43185
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Adresse 15] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK substitué par Me Marianne WAECKERLE de la SCP ORIENS AVOCATS, avocats au barreau de NANCY Monsieur [GD] [R] domicilié [Adresse 5] Représenté par Me Marie-Aline
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c800
26 février 2008
26 février 2008
3ème Chambre - Section A ARRÊT DU 26 FÉVRIER 2008 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/03268 Sur renvoi après cassation du 19 Décembre 2006 d'un arrêt rendu le 10 Mars
Source officielle5ème Chambre
62d8ec3daf72baeffb335cd8
20 juillet 2022
20 juillet 2022
TASSIGNY, avocat au barreau de NANCY Avocat Plaidant : Me Sacha CAHN, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE : Madame [V] [G], demeurant 7 place de la République - 68250 ROUFFACH Représentée Me Marie-Aline
Source officielleJEX
69cf5ca1cdc6046d47f38726
2 avril 2026
2 avril 2026
répertoire général : N° RG 25/00841 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRJO Décision déférée à la cour : Jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G.n° 20/00043, en date du 05 mars
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bb3
20 décembre 2006
20 décembre 2006
Alexandra NERI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire J.25 COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisabeth X..., Vice-Président, signataire de la décision Agnès Z..., Vice-Président Pascal MATHIS, Juge assistée de Marie-Aline
Source officielle1ère chambre civile B
67f603faebd7282443856796
8 avril 2025
8 avril 2025
AXA FRANCE IARD [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Marie-aline MAURICE de la SELARL RIVA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 737 CPAM DE SAONE ET LOIRE [Adresse 2] [Localité
Source officielle1ère chambre civile B
669f4803b8a2ee2bca84b0b0
24 octobre 2023
24 octobre 2023
AXA FRANCE IARD ès-qualités d'assureur du syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 8] [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Marie-aline MAURICE de la SCP RIVA & ASSOCIES, avocat
Source officielle3ème chambre
64422a0fd2fa6fd0f8040608
20 avril 2023
20 avril 2023
et Me Marie-aline MAURICE de la SCP RIVA & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de LYON INTIMÉS Madame [I] [H] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat
Source officielleJEX
6960f1dbcdc6046d47bd7b53
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n° 542 097 902 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Aline
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e77
6 janvier 2014
6 janvier 2014
Gaetan X..., Mme Marie-Noëlle Aline Y... épouse X... M. Gaetan X..., Mme Marie-Noëlle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c38
15 mars 2017
15 mars 2017
également que son acte de naissance soit rectifié en ce sens que la mention « Adrien, Pierre, Marie » soit remplacée par celle de « Aline, Marie, Albertine », - ordonner la retranscription du dispositif
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba63
29 avril 2008
29 avril 2008
GAY, Virgil A..., Anthony C..., Stéphane D..., Dominique E..., EmmanuelF..., Pierre H..., Maurice J..., Richard L..., Bruno A... et à Mesdames Muriel A..., Marie-Jeanne B..., Aline G..., Gabrielle I...
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d823
28 février 2011
28 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Karine Marie-Françoise Aline A... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c59
12 novembre 2014
12 novembre 2014
En ses dernières conclusions déposées par la voie électronique le 19 mai 2014 auxquelles il est expressément référé pour plus ample exposé de ses moyens et prétentions, Mme Aline X...demande à la Cour
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163230d3dbed56e5e2c2ebc
16 juin 2011
16 juin 2011
et GUERINEAU (Maître Aline MARIE), avocats au barreau de BOBIGNY, toque : 185 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 5 mai 2011, en audience publique, devant
Source officielleRétention Administrative
6a1a7401cdc6046d47749a23
29 mai 2026
29 mai 2026
X se disant [H] [F] [R] alias [H] [R] alias [F] [J] alias [N] [D] [J] né le 16 Mars 1997 à [Localité 1] EN AFGHANISTAN de nationalité Afghane Actuellement en rétention administrative.
Source officielleRétention Administrative
69f97b2fcdc6046d47a15917
2 mai 2026
2 mai 2026
[D] alias [F] [B] X SE DISANT [Y] ALIAS X SE DISANT [M] né le 16 Mars 1997 à [Localité 1] (AFGHANISTAN) de nationalité Afghane Actuellement en rétention administrative.
Source officielleRétention Administrative
69f97b37cdc6046d47a15ac1
1 mai 2026
1 mai 2026
[K] alias [E] [W] X SE DISANT [M] ALIAS X SE DISANT [Q] né le 16 Mars 1997 à [Localité 1] (AFGHANISTAN) de nationalité Afghane Actuellement en rétention administrative.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb64b273057342bd2142b5
14 mars 2019
14 mars 2019
Le contrat de travail a ensuite été repris par la société Aline Taxis Sarruba, suite à sa création par Madame [Z]. Par un courrier du 7 mars 2016, la société Aline Taxis Sarruba a notifié à M.
Source officielleChambre des Rétentions
69fd7976cdc6046d4703be5a
7 mai 2026
7 mai 2026
pour un délai maximum de trente jours ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 06 mai 2026 à 14h09 par Monsieur [Q] [D], alias [G] [D], alias [L] [D], né le 08/07/2008 en LIBYE ; Après
Source officiellePage 3 sur 1228