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2 353 résultats pour « Luciam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180d

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

- Lieudit Brancale 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Gilles SIMEONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SAS STANDARD TEXTILE prise en

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d8b

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

née le 10 Mars 1971 à Bastia (20200) ... ... 20290 LUCCIANA assistée de Me Jean Louis SEATELLI de l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE

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CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd93093

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

née le 09 Avril 1966 à AVRANCHES (50000) ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL AUTO SERVICE MORDICONI prise en la personne de son

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CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93587

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

née le 28 Mars 1961 à Saint Ouen (93400) ... 20290 LUCCIANA assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Daniel X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92455

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Les désistements d'appel de Mme Lucia X... épouse Y..., Mme Marie-Anne F..., M. Denis Z..., M. Dominique Z..., M. Jean-Paul G..., Mme Martine Q..., Mme Annie I..., Mme Claudie J..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93552

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

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CA

Conseil

CADA:20155184

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Mairie de Lucéram — Caractère communicable de l'arrêté municipal portant mesure provisoire d’admission en soins psychiatriques pris à l'encontre d'un administré, à son ex-compagne, mère de leurs enfants

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd93092

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

197- Val Al Legno 20260 CALVI assistée de Me Maud SANTINI GIOVANNANGELI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Brigitte Lucienne

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CA

CHAMBRE CIVILE

6a0ea395cdc6046d4766dccb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

et SELARL LMJ à communiquer l'attestation d'assurance RC et RCD de la SAS CATHERINE DE LUCA et FIXER au passif de la SAS CATHERINE DE LUCA la somme de 50 € par jour de retard à compter l'ordonnance à

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Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aab6

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Lucian B...avait également pris la fuite.

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CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94063

Appel

20 juin 2018

20 juin 2018

Madame C... a créé la société SAS LUCIEN X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Bernard Louis Lucien P...

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CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86924

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

X..., -débouté Lucien X... de sa demande d'indemnisation, -condamné Lucien X... à payer à Marcel Y... et à son assureur la somme de 5 000 francs en application de l'article 700 du Nouveau Code de

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CA

Cour d'Appel

Madame Hélène X... épouse Y... Monsieur Philippe Yc/Madame Lucienne Z

6253cd02bd3db21cbdd91ff8

Appel

11 février 2015

11 février 2015

c/ Madame Lucienne Z... épouse A... Monsieur Daniel, Marie, Jean, Philippe A... Monsieur Christian, Marie, Lucien A... Monsieur Stéphane, Eric, Marie, Pierre A...

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CA

Chambre commerciale

644cb53b56c9f0d0f8b6f207

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Entreprise Luciani n'a pas déclaré de créance à la procédure.

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ETRANGERS

6305bf4036772dc563366396

Appel

23 août 2022

23 août 2022

MOKHTARI lors de la mise à disposition, greffiers avons entendu : [R] [S] représenté par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL, avocat au barreau de TOULOUSE En l'absence du représentant du Ministère

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Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9a1

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Louis Lucien Y... a remplacé M.

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Pôle 2 - Chambre 2

5fd9f4b500b40735ad58c50a

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Par jugement rendu le 19 septembre 2017, le tribunal de commerce de Paris, après avoir relevé que l'action de la société Lucien Georgelin était prescrite, a : - débouté la société Lucien Georgelin de

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6035d2eb13061339d36a2102

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ceci étant, il appartient ici encore à la société Luciol de faire la preuve de ses allégations.

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CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd9020a

Appel

1 février 2013

1 février 2013

Lucien X..., né le 28 avril 1924.

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