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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85856
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Parallèlement, les enquêteurs procédaient à diverses auditions et interpellations, notamment celles de Luc Z..., Michel Y... et Antoine A.... 1°) Luc Z..., convoqué par les enquêteurs le 23 novembre pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6780baccf25437b69df75a22
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EURL LUC ALLEMAND, prise en la personne de son dirigeant social immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro 750 282 816 [Adresse 4], [Adresse 4] [Adresse 4] / France S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9228e
15 avril 2015
15 avril 2015
Jean-Luc Y...
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04150_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Luc Derepas, président de la cour, Mme Marianne Hardy, présidente de chambre, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e1
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jean-Luc X... qui succombe au principal sera débouté de sa demande de dommages et intérêts.
Source officielleETRANGERS
64b77f25d1e51905db2b1d5c
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, non comparant, ayant refusé de se présenter à l'audience représenté par Me Lucas
Source officielleETRANGERS
64b77f26d1e51905db2b1d5e
18 juillet 2023
18 juillet 2023
[X] [S] né le 13 Juillet 1998 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Lucas
Source officielleETRANGERS
64b77f26d1e51905db2b1d60
18 juillet 2023
18 juillet 2023
[X] [Z] né le 30 Mars 1989 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Lucas DALLONGEVILLE, avocat au barreau
Source officielleETRANGERS
64b8d0a8a5d4a205dbc5cdf5
18 juillet 2023
18 juillet 2023
[X] [Y] né le 14 Mai 1995 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Lucas DALLONGEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fde
6 février 2015
6 février 2015
des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2015, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91441
14 avril 2014
14 avril 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Luc SARRAZIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035dedc95087b454bd270e2
10 février 2016
10 février 2016
Dans le courant de l'année 2005, des négociations sur les prix ont lieu entre la société Chiron et la société Lucie.
Source officielle14e Chambre
61631518e03efc4516bd2d98
7 mars 2012
7 mars 2012
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2012 N°2012/273 Rôle N° 10/04019 [C] [P] veuve [H] C/ [B] [Y] SA THALES COMMUNICATION CPCAM DES BOUCHES DU
Source officielle2ème chambre
69df1d85cdc6046d47477e2a
14 avril 2026
14 avril 2026
Par acte du 28 avril 2011, [K] [I] s'est porté caution solidaire des engagements pris par la société Cash bassin de thau à l'égard de la CRCAM au titre du prêt susvisé dans la limite de 276.000 euros et
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa80
21 janvier 2008
21 janvier 2008
SERNY SCI BASTIDE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Jean-Luc Y... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Jean-Philippe Z...
Source officielleChambre Civile
6a0fef7bcdc6046d4788f23a
21 mai 2026
21 mai 2026
[L] [Z] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Valérie LUCAS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69f19534cdc6046d47ed6099
28 avril 2026
28 avril 2026
[P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me DE LUCA Me BOURGES Copie certifiée conforme délivrée le : à : SAS ARMOR COURTAGE SELARL TCA
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57a
2 mars 2012
2 mars 2012
Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 17 Mai 2011, enregistré sous le no 11/ 00648 APPELANT : Monsieur Gilles Tony X... ... 97228 SAINTE-LUCE
Source officielleETRANGERS
64b77f27d1e51905db2b1d66
18 juillet 2023
18 juillet 2023
[O] [B] né le 27 Septembre 1989 à [Localité 7] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Lucas DALLONGEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92162
9 mars 2015
9 mars 2015
INTIMÉ Monsieur Jean-Luc Z... ... ... 97160 LE MOULE Non comparant.
Source officiellePage 3 sur 924