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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ed8d6ea26f688da82f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61632b2b81886c8c1bac9708

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Me Daniel CHAMARD, avocat au barreau de PARIS, D 593 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88639

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

Olivier LAMBLING, Avocat Général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b198

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Le 30 juillet 2003, la SARL Filling Labelling Packaging (FLP) lui a répondu qu' aucune décision de licenciement n' était prise à son égard.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ec8d6ea26f688da815

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6864c04c17fdd29c296516dc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6162f3bf24fee0dd3d006079

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, présidente Madame Marie KERMINA, conseillère Madame Claude JOLY, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616348f0543823d76b031764

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163e7bea3681400d0dcd894

Appel

17 mars 2010

17 mars 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163eba2667415156fa41e89

Appel

9 décembre 2009

9 décembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd8990f

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mlle Sabine DAYAN MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Procureur Général, représenté lors des débats par Monsieur Olivier LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

Comparantc/DÉFENDEURS

6871efa157f38d6b27c2761d

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 21/546 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, MARIE LAMBLING, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

660cf2657c1ccb0008628e13

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er mars 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

65a7828f8121050008662def

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 décembre 2023, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

65b0bdc48d0ccf000877e637

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 décembre 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6538b3fb7ffc2c8318ee00b3

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 septembre 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6538b4087ffc2c8318ee00dd

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 septembre 2023, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6162b24e4abc2618d50e04f2

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

MARIA) avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163cdb8a4f434918a1e525f

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

Olivier LAMBLING, Avocat Général qui a fait connaître son avis. M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6864c05017fdd29c2965170c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 avril 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle

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